66874 résultats trouvés
- Question écrite n° 6507 de M. Guillaume Bigot
- Date de dépôt : 06/05/2025
- taxis - Impact de la réforme de la CNAM sur les taxis - Impact de la réforme de la CNAM sur les taxis
- Question écrite n° 6426 de M. Florent Boudié
- Date de dépôt : 06/05/2025
- défense - Ateliers industriels de l'aéronautique : perte d'attractivité face au privé - Ateliers industriels de l'aéronautique : perte d'attractivité face au privé
- Question écrite n° 6450 de M. Frédéric Boccaletti
- Date de dépôt : 06/05/2025
- impôt sur le revenu - Avance immédiate du crédit d'impôt pour les bénéficiaires de l'APA et de la PCH - Avance immédiate du crédit d'impôt pour les bénéficiaires de l'APA et de la PCH
- Question écrite n° 6489 de M. Guillaume Florquin
- Date de dépôt : 06/05/2025
- politique sociale - Frais de gestion de la protection sociale et nécessité d'un audit - Frais de gestion de la protection sociale et nécessité d'un audit
- Question écrite n° 6506 de M. Paul Midy
- Date de dépôt : 06/05/2025
- sécurité sociale - Clarification des règles pour les placements des régimes de sécurité sociale - Clarification des règles pour les placements des régimes de sécurité sociale
- Question écrite n° 6401 de M. Gérard Leseul
- Date de dépôt : 06/05/2025
- banques et établissements financiers - Les arnaques bancaires - Les arnaques bancaires
- Question écrite n° 6491 de M. Philippe Fait
- Date de dépôt : 06/05/2025
- professions de santé - Formation continue des chiropracteurs - Formation continue des chiropracteurs
- Amendement n° 332 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
- Date de dépôt : 06/05/2025
- Amendement de M. Portier, M. Le Fur, M. Fabrice Brun, M. Ray et M. Descoeur - Article 5 - Non renseigné
- Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
- Amendement n° 353 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
- Date de dépôt : 06/05/2025
- Amendement de M. Portier et M. Le Fur - Article 2 - Non renseigné
- Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
- Amendement n° 435 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
- Date de dépôt : 06/05/2025
- Amendement de Mme Darrieussecq et M. Isaac-Sibille - Article 4 - Non renseigné
- Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
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