Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 138 de M. Ian Boucard: Date de dépôt : 08/10/2024; aquaculture et pêche professionnelle - Pisciculture - Pisciculture
Question écrite n° 351 de M. Fabrice Brun: Date de dépôt : 08/10/2024; femmes - Augmentation des violences faites aux femmes au sein du territoire français - Augmentation des violences faites aux femmes au sein du territoire français
Question écrite n° 169 de Mme Caroline Parmentier: Date de dépôt : 08/10/2024; banques et établissements financiers - Frais de paiement par carte - Frais de paiement par carte
Question écrite n° 286 de Mme Alexandra Martin: Date de dépôt : 08/10/2024; enfants - Taux et normes d'encadrement maisons de l'enfance et protection de l'enfance - Taux et normes d'encadrement maisons de l'enfance et protection de l'enfance
Question écrite n° 402 de M. Édouard Bénard: Date de dépôt : 08/10/2024; impôt sur le revenu - Remboursement des frais de bénévoles associatifs non imposables - Remboursement des frais de bénévoles associatifs non imposables
Question écrite n° 112 de M. Didier Le Gac: Date de dépôt : 08/10/2024; agriculture - Utilisation de la dénomination fermier ou ferme pour les produits laitiers - Utilisation de la dénomination fermier ou ferme pour les produits laitiers
Question écrite n° 181 de Mme Géraldine Bannier: Date de dépôt : 08/10/2024; cérémonies publiques et fêtes légales - Création d'une fête des grands-parents - Création d'une fête des grands-parents
Question écrite n° 101 de M. Emmanuel Blairy: Date de dépôt : 08/10/2024; agriculture - Insultes envers les agriculteurs - Insultes envers les agriculteurs
Question écrite n° 121 de Mme Maud Petit: Date de dépôt : 08/10/2024; aménagement du territoire - Prison à Noiseau - Prison à Noiseau
Question écrite n° 201 de M. Antoine Villedieu: Date de dépôt : 08/10/2024; communes - Financement de la réhabilitation des cimetières - Financement de la réhabilitation des cimetières