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Question écrite n° 385 de M. Olivier Faure
Date de dépôt : 08/10/2024
formation professionnelle et apprentissage - Situation de l'AFPA - Situation de l'AFPA
Question écrite n° 317 de M. Joël Aviragnet
Date de dépôt : 08/10/2024
enseignement technique et professionnel - Création d'une MANCAV au lycée Bagatelle de Saint-Gaudens - Création d'une MANCAV au lycée Bagatelle de Saint-Gaudens
Question écrite n° 334 de Mme Alexandra Martin
Date de dépôt : 08/10/2024
établissements de santé - Saturation des unités réservées aux nourrissons malades ou très vulnérables - Saturation des unités réservées aux nourrissons malades ou très vulnérables
Question écrite n° 332 de Mme Marie-France Lorho
Date de dépôt : 08/10/2024
établissements de santé - L'état des maternités en France - L'état des maternités en France
Question écrite n° 138 de M. Ian Boucard
Date de dépôt : 08/10/2024
aquaculture et pêche professionnelle - Pisciculture - Pisciculture
Question écrite n° 351 de M. Fabrice Brun
Date de dépôt : 08/10/2024
femmes - Augmentation des violences faites aux femmes au sein du territoire français - Augmentation des violences faites aux femmes au sein du territoire français
Question écrite n° 169 de Mme Caroline Parmentier
Date de dépôt : 08/10/2024
banques et établissements financiers - Frais de paiement par carte - Frais de paiement par carte
Question écrite n° 286 de Mme Alexandra Martin
Date de dépôt : 08/10/2024
enfants - Taux et normes d'encadrement maisons de l'enfance et protection de l'enfance - Taux et normes d'encadrement maisons de l'enfance et protection de l'enfance
Question écrite n° 402 de M. Édouard Bénard
Date de dépôt : 08/10/2024
impôt sur le revenu - Remboursement des frais de bénévoles associatifs non imposables - Remboursement des frais de bénévoles associatifs non imposables
Question écrite n° 181 de Mme Géraldine Bannier
Date de dépôt : 08/10/2024
cérémonies publiques et fêtes légales - Création d'une fête des grands-parents - Création d'une fête des grands-parents