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- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 21 janvier 2025
- Date de séance : 21/01/2025
- 1. Questions au gouvernement
- 2. Urgence pour Mayotte
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 21 janvier 2025
- Date de séance : 21/01/2025
- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 22 janvier 2025
- Date de séance : 22/01/2025
- 1. Questions au gouvernement
- 2. Urgence pour Mayotte
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 20 janvier 2025
- Date de séance : 20/01/2025
- 1. Urgence pour Mayotte
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 12 - Commission d'enquête sur le montage juridique et financier du projet d'autoroute A69
- Date de réunion : 04/04/2024
- – Audition, ouverte à la presse, de M. Fabien Balderelli, sous-directeur des financements innovants et du contrôle des concessions autoroutières au ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires, de Mme Charlotte Coupé, adjointe au chef de bureau de la dévolution et de M. Martial Gerlinger, directeur général d'ATOSCA.
- N° 301 - Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2024-662 du 3 juillet 2024 portant modernisation du régime des fonds d'investissement alternatifs
- Voir le dossier (Ratification de l'ordonnance n° 2024-662 du 3 juillet 2024 portant modernisation du régime des fonds d'investissement alternatifs)
- N° 4 - Projet de loi d'approbation des comptes de la sécurité sociale pour l'année 2023
- Voir le dossier (Approbation des comptes de la sécurité sociale pour l'année 2023)
- N° 3 - Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2023
- Voir le dossier (Résultats de la gestion et approbation des comptes de l'année 2023)
- N° 481 - Projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, de simplification de la vie économique
- Voir le dossier (Projet de loi de simplification de la vie économique)
- N° 324 - Projet de loi de finances pour 2025
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
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