Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

750381 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

N° 2418 - Projet de loi autorisant l'approbation de l'arrangement concernant les services postaux de paiement
Voir le dossier (Traités et conventions : services postaux de paiement)
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 03 décembre 2014
Date de séance : 03/12/2014
  1. 1. Décès de M. Jacques Barrot
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Surveillance des filières djihadistes
  4. 4. Missions et modalités du maintien de l’ordre républicain
  5. 5. Projet de loi de finances rectificative pour 2014
  6. 6. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 27 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 02/12/2014
  1. Audition, conjointe avec la commission des affaires européennes, de son Exc. M. Pierre Sellal, ambassadeur, représentant permanent de la France auprès de l'Union européenne à Bruxelles
Compte rendu de réunion n° 174 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 02/12/2014
  1. Audition, conjointe avec la commission des Affaires étrangères, de M. Pierre Sellal, représentant permanent de la France auprès de l'Union européenne
Compte rendu de réunion n° 9 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 02/12/2014
  1. Audition de Mme Dominique Henon, conseillère au Conseil économique, social et environnemental régional d'Île-de-France, ancienne membre du Conseil économique, social et environnemental (CESE) et rapporteure sur La santé des femmes en France de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité du CESE, sur le projet de loi relatif à la santé (n° 2302).
  2. Information relative à la Délégation
Compte rendu de réunion n° 27 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 02/12/2014
  1. Audition du général Pierre Renault, chef de l'Inspection générale de la gendarmerie nationale, accompagné du général Marc Betton, coordonnateur des enquêtes internes à l'Inspection générale de la gendarmerie nationale, et du colonel Richard Anin, chef du bureau des enquêtes administratives, sur le rapport d'enquête administrative relative à la conduite des opérations de maintien de l'ordre dans le cadre du projet de barrage de Sivens
Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 02 décembre 2014
Date de séance : 02/12/2014
  1. 1. Projet de loi de finances rectificativepour 2014 (suite)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 02 décembre 2014
Date de séance : 02/12/2014
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Reconnaissance de l’État de Palestine
  3. 3. Délai de prescription de l’action publique des agressions sexuelles
  4. 4. Fixation de l’ordre du jour
  5. 5. Projet de loi de finances rectificative pour 2014 (suite)
  6. 6. Ordre du jour de la prochaine séance
Question écrite n° 70354 de M. Pascal Popelin
Date de dépôt : 02/12/2014
impôts et taxes - fraude fiscale - optimisation fiscale. lutte et prévention
Question écrite n° 70542 de M. Élie Aboud
Date de dépôt : 02/12/2014
santé - grippe aviaire - lutte et prévention