Résultats de la recherche

37965 résultats trouvés

Amendement n° 58 - PROFESSION D'INFIRMIER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1029: Date de dépôt : 06/03/2025; Amendement de M. Bazin - Article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Profession d'infirmier)
Amendement n° 78 - PROFESSION D'INFIRMIER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1029: Date de dépôt : 06/03/2025; Amendement de Mme Loir et les membres du groupe Rassemblement National - Article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Profession d'infirmier)
Amendement n° 152 - PROFESSION D'INFIRMIER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1029: Date de dépôt : 06/03/2025; Amendement de M. Davi - Article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Profession d'infirmier)
Amendement n° 64 - PROFESSION D'INFIRMIER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1029: Date de dépôt : 06/03/2025; Amendement de Mme Gruet - Article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Profession d'infirmier)
Amendement n° 110 - PROFESSION D'INFIRMIER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1029: Date de dépôt : 06/03/2025; Amendement de M. Rolland - Après l'article 2 - Non renseigné; Voir le dossier (Profession d'infirmier)
Amendement n° 5 - RENFORCEMENT DU SOUTIEN À L'UKRAINE - Lecture unique - n° 1001: Date de dépôt : 06/03/2025; Amendement de Mme Le Grip, M. Attal et M. Anglade - Article UNIQUE - Non renseigné; Voir le dossier (Renforcement du soutien à l'Ukraine)
Amendement n° 36 - SIMPLIFIER L'OUVERTURE DES DÉBITS DE BOISSON EN ZONE RURALE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1026: Date de dépôt : 06/03/2025; Amendement de M. Gernigon - Article UNIQUE - Non renseigné; Voir le dossier (Simplifier l'ouverture des débits de boisson en zone rurale)
Amendement n° 50 - SIMPLIFIER L'OUVERTURE DES DÉBITS DE BOISSON EN ZONE RURALE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1026: Date de dépôt : 06/03/2025; Amendement de Mme Dezarnaud, M. Taite et M. Ray - Article UNIQUE - Non renseigné; Voir le dossier (Simplifier l'ouverture des débits de boisson en zone rurale)
Amendement n° 12 - PROFESSION D'INFIRMIER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1029: Date de dépôt : 06/03/2025; Amendement de M. Croizier et Mme Brulebois - Article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Profession d'infirmier)
Amendement n° 89 - PROFESSION D'INFIRMIER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1029: Date de dépôt : 06/03/2025; Amendement de Mme Loir et les membres du groupe Rassemblement National - Article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Profession d'infirmier)