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Amendement n° 8 - PROFESSION D'INFIRMIER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1029
Date de dépôt : 05/03/2025
Amendement de M. Schellenberger - Après l'article PREMIER - Non renseigné
Voir le dossier (Profession d'infirmier)
Amendement n° 3 - PROFESSION D'INFIRMIER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1029
Date de dépôt : 05/03/2025
Amendement de M. Schellenberger - Article 1ER BIS - Non renseigné
Voir le dossier (Profession d'infirmier)
N° 1027 rapport - Rapport de M. Peio Dufau sur la proposition de loi de M. Peio Dufau et plusieurs de ses collègues visant à lutter contre la disparition des terres agricoles et à renforcer la régulation des prix du foncier agricole (805).
Date de dépôt : 05/03/2025
Voir le dossier (Lutter contre la disparition des terres agricoles et renforcer la régulation des prix du foncier agricole)
Amendement n° 1 - RENFORCER LA STABILITÉ ÉCONOMIQUE ET LA COMPÉTITIVITÉ DU SECTEUR AGROALIMENTAIRE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 954
Date de dépôt : 05/03/2025
Amendement de M. Ramos - Après l'article UNIQUE - Non renseigné
Voir le dossier (Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire)
Amendement n° 4 - PROFESSION D'INFIRMIER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1029
Date de dépôt : 05/03/2025
Amendement de M. Schellenberger - Après l'article PREMIER - Non renseigné
Voir le dossier (Profession d'infirmier)
Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 04 mars 2025
Date de séance : 04/03/2025
  1. 1. Mutations liées à l’intelligence artificielle : quelle stratégie pour la France et l’Europe ?
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 42 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 04/03/2025
  1. Audition de M. Gérald Darmanin, ministre d'État, garde des Sceaux, ministre de la Justice et M. Bruno Retailleau, ministre d'État, ministre de l'Intérieur, et discussion générale sur la proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic (n° 907) (MM Vincent Caure, Éric Pauget et Roger Vicot, rapporteurs) et la proposition de loi organique fixant le statut du procureur de la République national anti-criminalité organisée (n° 908) (MM Vincent Caure, Éric Pauget et Roger Vicot, rapporteurs).
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 04 mars 2025
Date de séance : 04/03/2025
  1. 1. Hommage à Jean-Louis Debré
  2. 2. Questions au gouvernement
  3. 3. Perte de souveraineté industrielle et atteinte aux industries stratégiques
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 04 mars 2025
Date de séance : 04/03/2025
  1. 1. Questions orales sans débat
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Question écrite n° 4652 de M. Sébastien Saint-Pasteur
Date de dépôt : 04/03/2025
élevage - Conséquences préoccupantes de l'élevage intensif - Conséquences préoccupantes de l'élevage intensif