Résultats de la recherche - Assemblée nationale

28114 résultats trouvés

Question écrite n° 904 de M. Stéphane Vojetta: Date de dépôt : 15/10/2024; formation professionnelle et apprentissage - Compte personnel de formation (CPF) - Compte personnel de formation (CPF)
Question écrite n° 709 de M. Yannick Favennec-Bécot: Date de dépôt : 08/10/2024; sports - Choix du calendrier des matchs de football de la Ligue 2 - Choix du calendrier des matchs de football de la Ligue 2
Question écrite n° 879 de M. Xavier Albertini: Date de dépôt : 15/10/2024; enseignement technique et professionnel - Gratification des stages de mineurs non accompagnés - Gratification des stages de mineurs non accompagnés
Question écrite n° 308 de M. Philippe Fait: Date de dépôt : 08/10/2024; enseignement secondaire - Biodiversité et temps d'accueil élargi au collège - Biodiversité et temps d'accueil élargi au collège
Question écrite n° 6 de Mme Géraldine Grangier: Date de dépôt : 01/10/2024; animaux - Gestion des loups dans les territoires agricoles - Gestion des loups dans les territoires agricoles
Question écrite n° 406 de Mme Hélène Laporte: Date de dépôt : 08/10/2024; impôts locaux - Augmentation de la taxe foncière - Augmentation de la taxe foncière
Question écrite n° 1958 de M. Cyrille Isaac-Sibille: Date de dépôt : 12/11/2024; pollution - Résultats de l'analyse des 5 000 ICPE / PFAS - Résultats de l'analyse des 5 000 ICPE / PFAS
Question écrite n° 980 de M. Alexis Jolly: Date de dépôt : 15/10/2024; politique extérieure - Situation des Français au Liban - Situation des Français au Liban
Question écrite n° 374 de Mme Christelle Petex: Date de dépôt : 08/10/2024; fonctionnaires et agents publics - Dysfonctionnement de l'indemnité de résidence Haute-Savoie et Ain - Dysfonctionnement de l'indemnité de résidence Haute-Savoie et Ain
Question écrite n° 1284 de M. Nicolas Metzdorf: Date de dépôt : 22/10/2024; outre-mer - Utilisation du drapeau pour les équipes calédoniennes - Utilisation du drapeau pour les équipes calédoniennes