Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

416341 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 66 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 04/06/2024
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Bruno Le maire, ministre de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique, sur le rôle de son ministère dans la défense globale.
Compte rendu de réunion n° 40 - Délégation aux droits des enfants
Date de réunion : 04/06/2024
  1. - Audition, ouverte à la presse, de l'Assemblée des Départements de France (ADF) réunissant Mme Marie-Louise Kuntz, vice-présidente du Département de la Moselle, déléguée à la Protection de l'Enfance, à la Famille et à la Prévention Spécialisée, accompagnée de M. Laurent Zakrzewski, directeur général adjoint de la Moselle, en charge des Solidarités, Mme Véronique Pelissier, vice-présidente du Département du Val-d'Oise, déléguée à l'Enfance et à la Famille accompagnée de Mme Florine Colombet, directrice générale adjointe du Val-d'Oise en charge des Solidarités, Mme Laurette Le Discot, conseillère Enfance et familles à Départements de France, et M. Brice Lacourieux, conseiller relations avec le Parlement. Mme Cinderella Marchand, vice-présidente déléguée à l'enfance et famille du Département des Côtes d'Armor.
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique relative à l'extension des prélèvements sur les recettes de l'État au profit des organismes du secteur audiovisuel public
Date de réunion : 04/06/2024
  1. nomination du Bureau ;
  2. désignation du rapporteur ;
  3. échange de vues sur les travaux de la commission.
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 04 juin 2024
Date de séance : 04/06/2024
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Accompagnement des malades et de la fin de vie
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 31 - Commission d'enquête sur le montage juridique et financier du projet d'autoroute A69
Date de réunion : 04/06/2024
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Baptiste Djebbari, ancien ministre délégué chargé des transports
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission d'enquête visant à établir les raisons de la très forte croissance de la dette française depuis l'élection présidentielle de 2017 et ses conséquences sur le pouvoir d'achat des Français
Date de réunion : 04/06/2024
  1. À 9 heures
  2. – Audition conjointe de MM. Pierre-Mathieu Duhamel, professeur de finances publiques à Sciences Po et ancien directeur du budget, Erwan le Noan, consultant et juriste, et Henri Sterdyniak, économiste, signataire du manifeste des « économistes atterrés »
N° 2718 - Proposition de résolution de M. Pierre Morel-À-L'Huissier visant à réformer la législation et la réglementation en vigueur concernant les défibrillateurs automatisés externes
Date de dépôt : 04/06/2024
Voir le dossier (Réformer la législation et la réglementation en vigueur concernant les défibrillateurs automatisés externes)
N° 2719 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Véronique Riotton et M. Stéphane Viry déposé par la délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le développement de la pratique féminine du sport
Date de dépôt : 04/06/2024
Voir le dossier (Le développement de la pratique féminine du sport)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 03 juin 2024
Date de séance : 03/06/2024
  1. 1. Accompagnement des malades et de la fin de vie
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 30 - Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté alimentaire de la France
Date de réunion : 03/06/2024
  1. - À 16 heures :
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Luc Demarty, ancien directeur général de l'agriculture et du développement rural et ancien directeur général du commerce à la Commission européenne
  3. - À 18 heures :
  4. Audition, ouverte à la presse, de M. Stéphane Layani, président-directeur général de la SEMMARIS