401914 résultats trouvés
- N° 2679 - Proposition de loi de M. Sébastien Chenu visant à protéger les habitants d'habitation à loyer modéré de la délinquance
- Date de dépôt : 28/05/2024
- Voir le dossier (Protéger les habitants d'habitation à loyer modéré de la délinquance)
- N° 2661 - Proposition de loi organique de M. Thibault Bazin visant à restaurer la confiance en permettant le cumul d'une fonction exécutive locale avec le mandat de parlementaire.
- Date de dépôt : 28/05/2024
- Voir le dossier (Restaurer la confiance en permettant le cumul d'une fonction exécutive locale avec le mandat de parlementaire)
- Question écrite n° 18104 de Mme Anne-Cécile Violland
- Date de dépôt : 28/05/2024
- étrangers - Durée de stage pour les étrangers stagiaires - Durée de stage pour les étrangers stagiaires
- N° 2659 tome II - Rapport d'enquête de M. Mansour Kamardine sur la gestion des risques naturels majeurs dans les territoires d'outre mer
- Date de dépôt : 27/05/2024
- Voir le dossier (La gestion des risques naturels majeurs dans les territoires d'outre-mer)
- N° 2659 rapport - Rapport d'enquête de M. Mansour Kamardine sur la gestion des risques naturels majeurs dans les territoires d'outre mer
- Date de dépôt : 27/05/2024
- Voir le dossier (La gestion des risques naturels majeurs dans les territoires d'outre-mer)
- N° 2659 tome I - Rapport d'enquête de M. Mansour Kamardine sur la gestion des risques naturels majeurs dans les territoires d'outre mer
- Date de dépôt : 27/05/2024
- Voir le dossier (La gestion des risques naturels majeurs dans les territoires d'outre-mer)
- N° 2658 rapport - Rapport de M. Stéphane Piednoir établi au nom de l'office, rendant compte de l'événement consacré à la place des femmes dans l'Intelligence Artificielle, organisé à l'occasion de la Journée internationale des droits des femmes, le 7 mars 2024
- Date de dépôt : 27/05/2024
- Voir le dossier (La place des femmes dans l'Intelligence Artificielle)
- N° 2660 rapport - Rapport d'enquête de Mme Sarah Tanzilli sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements
- Date de dépôt : 27/05/2024
- Voir le dossier (Le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements)
- N° 2656 - Proposition de résolution européenne de M. Pierre-Henri Dumont visant à abandonner la proposition de directive concernant les associations transfrontalières européennes
- Date de dépôt : 24/05/2024
- Voir le dossier (Abandonner la proposition de directive concernant les associations transfrontalières européennes)
- N° 2657 - Proposition de résolution de Mme Natalia Pouzyreff condamnant la dérive liberticide et belliciste de la Fédération de Russie
- Date de dépôt : 24/05/2024
- Voir le dossier (Condamnation de la dérive liberticide et belliciste de la Fédération de Russie)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats