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- Compte rendu intégral de la première séance du lundi 03 juin 2024
- Date de séance : 03/06/2024
- 1. Motions de censure
- 2. Accompagnement des malades et de la fin de vie
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 2717 - Proposition de loi constitutionnelle de Mme Clémence Guetté visant à sécuriser la souveraineté du peuple français en protégeant les services publics nationaux
- Date de dépôt : 03/06/2024
- Voir le dossier (Sécuriser la souveraineté du peuple français en protégeant les services publics nationaux)
- Compte rendu intégral de la troisième séance du vendredi 31 mai 2024
- Date de séance : 31/05/2024
- 1. Accompagnement des malades et de la fin de vie
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 31 mai 2024
- Date de séance : 31/05/2024
- 1. Accompagnement des malades et de la fin de vie
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 34 - Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie
- Date de réunion : 31/05/2024
- - Examen, en application de l'article 91 du Règlement, des amendements au titre II du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (n° 2634) (Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, Mme Laurence Cristol et Mme Caroline Fiat, rapporteures)
- Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 31 mai 2024
- Date de séance : 31/05/2024
- 1. Accompagnement des malades et de la fin de vie
- 2. Dépôt de motions de censure
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 2715 - Proposition de résolution européenne de Mme Natalia Pouzyreff condamnant la dérive liberticide et belliciste de la Fédération de Russie
- Date de dépôt : 31/05/2024
- Voir le dossier (Condamner la dérive liberticide et belliciste de la Fédération de Russie)
- N° 2712 - Proposition de résolution européenne de M. Julien Bayou relative à la mobilisation du capital des avoirs russes gelés au profit de l'effort de guerre et de la reconstruction de l'Ukraine
- Date de dépôt : 31/05/2024
- Voir le dossier (Mobilisation du capital des avoirs russes gelés au profit de l'effort de guerre et de la reconstruction de l'Ukraine)
- N° 2713 - Proposition de résolution de Mme Alexandra Martin (Alpes-Maritimes) visant à reconnaître la prévention du cancer "Grande Cause nationale 2025"
- Date de dépôt : 31/05/2024
- Voir le dossier (Reconnaître la prévention du cancer "Grande Cause nationale 2025")
- Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 30 mai 2024
- Date de séance : 30/05/2024
- 1. Prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein
- 2. Création d’une commission permanente aux collectivités territoriales et aux outre-mer
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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