71453 résultats trouvés
- Question écrite n° 8154 de M. Lionel Causse
- Date de dépôt : 01/07/2025
- recherche et innovation - Situation de Carmat, pionnier dans la conception de coeur artificiels - Situation de Carmat, pionnier dans la conception de coeur artificiels
- Question écrite n° 8117 de M. Patrick Hetzel
- Date de dépôt : 01/07/2025
- politique économique - Investissements directs étrangers en France - Investissements directs étrangers en France
- Question écrite n° 8063 de M. Mathieu Lefèvre
- Date de dépôt : 01/07/2025
- maladies - Accompagnement des personnes atteintes de Covid long - Accompagnement des personnes atteintes de Covid long
- Question écrite n° 8054 de M. Emmanuel Maurel
- Date de dépôt : 01/07/2025
- logement - Incohérences dans certaines notations du diagnostic de performance énergétique - Incohérences dans certaines notations du diagnostic de performance énergétique
- Question écrite n° 8200 de M. Jean-Marie Fiévet
- Date de dépôt : 01/07/2025
- transports routiers - Mise en place d'un permis professionnels pour conducteurs routiers - Mise en place d'un permis professionnels pour conducteurs routiers
- Question écrite n° 8143 de Mme Anne-Cécile Violland
- Date de dépôt : 01/07/2025
- professions de santé - Revalorisation conventionnelle des masseurs-kinésithérapeutes - Revalorisation conventionnelle des masseurs-kinésithérapeutes
- Question écrite n° 7973 de Mme Ersilia Soudais
- Date de dépôt : 01/07/2025
- discriminations - Polémique infondée suscitée par l'affiche de la Marche des Fiertés - Polémique infondée suscitée par l'affiche de la Marche des Fiertés
- Question écrite n° 8092 de M. Jérôme Nury
- Date de dépôt : 01/07/2025
- personnes handicapées - Droits des étudiants en situation d'handicap au-delà d'un certain âge - Droits des étudiants en situation d'handicap au-delà d'un certain âge
- Question écrite n° 8199 de M. Jean-Marie Fiévet
- Date de dépôt : 01/07/2025
- transports routiers - Expérimentation des méga-camions en France - Expérimentation des méga-camions en France
- Question écrite n° 8061 de M. Boris Tavernier
- Date de dépôt : 01/07/2025
- logement : aides et prêts - Question sur la pérennité du dispositif MaPrimRénov' - Question sur la pérennité du dispositif MaPrimRénov'
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