71494 résultats trouvés
- Question écrite n° 7957 de M. Loïc Kervran
- Date de dépôt : 01/07/2025
- commerce et artisanat - Situation du secteur professionnel de la coiffure en France - Situation du secteur professionnel de la coiffure en France
- Question écrite n° 8104 de Mme Mathilde Hignet
- Date de dépôt : 01/07/2025
- personnes handicapées - Prise en charge des AESH sur le temps de la pause méridienne - Prise en charge des AESH sur le temps de la pause méridienne
- Question écrite n° 8105 de M. Arnaud Simion
- Date de dépôt : 01/07/2025
- personnes handicapées - Prise en charge des AESH sur le temps méridien - Prise en charge des AESH sur le temps méridien
- Question écrite n° 8194 de M. Jérôme Nury
- Date de dépôt : 01/07/2025
- taxis - Transport sanitaire et artisans taxis - Transport sanitaire et artisans taxis
- Question écrite n° 8158 de M. Stéphane Viry
- Date de dépôt : 01/07/2025
- retraites : généralités - Extension du droit à pension de réversion aux couples liés par PACS - Extension du droit à pension de réversion aux couples liés par PACS
- Question écrite n° 8153 de Mme Michèle Tabarot
- Date de dépôt : 01/07/2025
- recherche et innovation - Fuite des chercheurs français à l'étranger et attractivité de la recherche - Fuite des chercheurs français à l'étranger et attractivité de la recherche
- Question écrite n° 8201 de M. Jean-Marie Fiévet
- Date de dépôt : 01/07/2025
- transports routiers - Modalités de transport routier en lien avec la pratique du « platooning » - Modalités de transport routier en lien avec la pratique du « platooning »
- Amendement n° 13 - RÉFORMER LE MODE D'ÉLECTION DES MEMBRES DU CONSEIL DE PARIS ET DES CONSEILS MUNICIPAUX DE LYON ET MARSEILLE - deuxième lecture - n° 1487
- Date de dépôt : 01/07/2025
- Amendement de M. Mattei, rapporteur - Article 3 - Adopté
- Voir le dossier (Réformer le mode d'élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille)
- N° 1652 annexe 0 - Rapport de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur.
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Proposition de loi visant à lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur)
- Question écrite n° 8074 de M. Nicolas Metzdorf
- Date de dépôt : 01/07/2025
- outre-mer - Demande de transfert de la compétence santé à l'État à titre temporaire - Demande de transfert de la compétence santé à l'État à titre temporaire
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