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Question écrite n° 5205 de M. Xavier Breton
Date de dépôt : 18/03/2025
santé - Stratégie nationale mise en oeuvre pour lutter contre la maladie d'Alzheimer - Stratégie nationale mise en oeuvre pour lutter contre la maladie d'Alzheimer
Question écrite n° 5024 de M. Thibault Bazin
Date de dépôt : 18/03/2025
communes - Modalités de mise en place des dispositions du SPPE - Modalités de mise en place des dispositions du SPPE
Question écrite n° 5112 de Mme Michèle Martinez
Date de dépôt : 18/03/2025
étrangers - Alerte sur la situation du CRA des Pyrénées-Orientales - Alerte sur la situation du CRA des Pyrénées-Orientales
Question écrite n° 5004 de Mme Marietta Karamanli
Date de dépôt : 18/03/2025
assurance maladie maternité - Situation des assurés sociaux face aux frais du transport bariatrique - Situation des assurés sociaux face aux frais du transport bariatrique
Question écrite n° 5025 de Mme Delphine Batho
Date de dépôt : 18/03/2025
consommation - Protection du consommateur lors d'achats effectués sur les foires ou les salons - Protection du consommateur lors d'achats effectués sur les foires ou les salons
Question écrite n° 5036 de Mme Dominique Voynet
Date de dépôt : 18/03/2025
défense - Centre d'expérimentation nucléaire de Monrovilliers - Centre d'expérimentation nucléaire de Monrovilliers
Question orale sans débat n° 258 de Mme Murielle Lepvraud
Date de dépôt : 18/03/2025
établissements de santé - Financement public des maternités privées - Financement public des maternités privées
Question orale sans débat n° 240 de Mme Marina Ferrari
Date de dépôt : 18/03/2025
bois et forêts - Défense AOC bois de Chartreuse et AOC bois du Jura - Défense AOC bois de Chartreuse et AOC bois du Jura
Question écrite n° 5098 de Mme Sandrine Dogor-Such
Date de dépôt : 18/03/2025
établissements de santé - Soins de chimiothérapie au sein de l'hôpital transfrontalier de Cerdagne - Soins de chimiothérapie au sein de l'hôpital transfrontalier de Cerdagne
Question écrite n° 5045 de M. Denis Fégné
Date de dépôt : 18/03/2025
élevage - Interdiction de l'élevage en cage à l'échelle européenne - Interdiction de l'élevage en cage à l'échelle européenne