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Question écrite n° 3716 de M. Bertrand Sorre
Date de dépôt : 04/02/2025
maladies - Mise en place plan pour lutter contre les maladies neurodégénératives - Mise en place plan pour lutter contre les maladies neurodégénératives
Question écrite n° 3644 de M. Stéphane Buchou
Date de dépôt : 04/02/2025
collectivités territoriales - Prise en charge ARE par les collectivités territoriales - faute grave - Prise en charge ARE par les collectivités territoriales - faute grave
Question écrite n° 3732 de M. Bastien Lachaud
Date de dépôt : 04/02/2025
outre-mer - Position du Gouvernement sur le drapeau calédonien (compétitions sportives) - Position du Gouvernement sur le drapeau calédonien (compétitions sportives)
Question écrite n° 3801 de Mme Constance de Pélichy
Date de dépôt : 04/02/2025
télécommunications - Faire cesser le démarchage téléphonique abusif - Faire cesser le démarchage téléphonique abusif
Question écrite n° 3760 de M. Anthony Boulogne
Date de dépôt : 04/02/2025
professions de santé - Pénurie de chirurgiens-dentistes en Meurthe-et-Moselle - Pénurie de chirurgiens-dentistes en Meurthe-et-Moselle
Question écrite n° 3736 de M. Paul Molac
Date de dépôt : 04/02/2025
personnes âgées - Possibles effets pervers du décret n°2024-1270 dans les EHPAD - Possibles effets pervers du décret n°2024-1270 dans les EHPAD
Question écrite n° 3790 de M. Anthony Boulogne
Date de dépôt : 04/02/2025
sécurité des biens et des personnes - Bilan 2024 de l'insécurité et de la délinquance en France - Bilan 2024 de l'insécurité et de la délinquance en France
Question écrite n° 3643 de M. Alexandre Dufosset
Date de dépôt : 04/02/2025
collectivités territoriales - Le SUAP, angle mort juridique dans le CGCT - Le SUAP, angle mort juridique dans le CGCT
Question écrite n° 3669 de M. Marc Chavent
Date de dépôt : 04/02/2025
enseignement - Baisse du niveau de français des élèves - Baisse du niveau de français des élèves
Question écrite n° 3650 de M. Sébastien Peytavie
Date de dépôt : 04/02/2025
déchets - Un système de gestion des déchets injuste en Dordogne - Un système de gestion des déchets injuste en Dordogne