78271 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 374 de Mme Fatiha Keloua Hachi
- Date de dépôt : 03/06/2025
- transports ferroviaires - Dysfonctionnements du RER E - Dysfonctionnements du RER E
- Question écrite n° 7219 de Mme Eva Sas
- Date de dépôt : 03/06/2025
- jeunes - Dispositif lycéen : un outil contre la déscolarisation et la précarité - Dispositif lycéen : un outil contre la déscolarisation et la précarité
- Question écrite n° 7256 de M. Christophe Proença
- Date de dépôt : 03/06/2025
- professions de santé - Inclusion de centres de santé dans la réforme de l'internat de médecine générale - Inclusion de centres de santé dans la réforme de l'internat de médecine générale
- Question écrite n° 7266 de Mme Marie Mesmeur
- Date de dépôt : 03/06/2025
- santé - Mesures concrètes sur la santé mentale des jeunes - Mesures concrètes sur la santé mentale des jeunes
- Question orale sans débat n° 356 de M. Charles Sitzenstuhl
- Date de dépôt : 03/06/2025
- enseignement - Difficultés liées à l'enseignement de l'allemand - Difficultés liées à l'enseignement de l'allemand
- Question écrite n° 7164 de M. Antoine Armand
- Date de dépôt : 03/06/2025
- bâtiment et travaux publics - Dysfonctionnements du dispositif de responsabilité élargie du producteur (REP) - Dysfonctionnements du dispositif de responsabilité élargie du producteur (REP)
- Question écrite n° 7246 de M. Mathieu Lefèvre
- Date de dépôt : 03/06/2025
- police - Délais d'instruction des autorisations de port d'arme des policiers municipaux - Délais d'instruction des autorisations de port d'arme des policiers municipaux
- Amendement n° 50 - ACCORDER LE VERSEMENT DES ALLOCATIONS FAMILIALES DÈS LE PREMIER ENFANT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1473
- Date de dépôt : 03/06/2025
- Amendement de Mme Bergantz - Après l'article 1ER BIS - Non renseigné
- Voir le dossier (Accorder le versement des allocations familiales dès le premier enfant)
- Question écrite n° 7257 de M. Philippe Vigier
- Date de dépôt : 03/06/2025
- professions de santé - Intégration prescription vaccinale pour les étudiants infirmiers - Intégration prescription vaccinale pour les étudiants infirmiers
- Question écrite n° 7175 de M. Yannick Monnet
- Date de dépôt : 03/06/2025
- déchets - Difficultés de la Responsabilité Elargie du Producteur (REP) dans le Bâtiment - Difficultés de la Responsabilité Elargie du Producteur (REP) dans le Bâtiment
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