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Question écrite n° 1772 de M. Boris Tavernier
Date de dépôt : 05/11/2024
santé - Enjeu de santé publique - Contamination du thon au mercure - Enjeu de santé publique - Contamination du thon au mercure
Question écrite n° 1625 de M. Julien Rancoule
Date de dépôt : 05/11/2024
chasse et pêche - Arrêt des mesures de régulation des populations de cormorans - Arrêt des mesures de régulation des populations de cormorans
Question écrite n° 1757 de M. Julien Rancoule
Date de dépôt : 05/11/2024
professions judiciaires et juridiques - Conséquence de la « LOPMI » pour certains étudiants en droit - Conséquence de la « LOPMI » pour certains étudiants en droit
Question écrite n° 1788 de M. Timothée Houssin
Date de dépôt : 05/11/2024
sécurité routière - Permis de conduire des jeunes forains - Permis de conduire des jeunes forains
Question écrite n° 1726 de M. Jean-Victor Castor
Date de dépôt : 05/11/2024
outre-mer - Travaux de doublement du pont du Larivot en Guyane - Travaux de doublement du pont du Larivot en Guyane
Question écrite n° 1669 de M. Timothée Houssin
Date de dépôt : 05/11/2024
entreprises - Éligibilité de l'usine Europhane aux aides du FEM - Éligibilité de l'usine Europhane aux aides du FEM
Question écrite n° 1615 de M. Xavier Albertini
Date de dépôt : 05/11/2024
audiovisuel et communication - Réduction du Fonds de soutien à l'expression radiophonique (FSER) - Réduction du Fonds de soutien à l'expression radiophonique (FSER)
Question écrite n° 1779 de Mme Marietta Karamanli
Date de dépôt : 05/11/2024
sécurité des biens et des personnes - Identification par matricule des pompiers victimes d'infraction - Identification par matricule des pompiers victimes d'infraction
Question écrite n° 1680 de Mme Virginie Duby-Muller
Date de dépôt : 05/11/2024
femmes - Les inégalités d'accès aux soins entre hommes et femmes - Les inégalités d'accès aux soins entre hommes et femmes
Question écrite n° 1628 de M. Pascal Markowsky
Date de dépôt : 05/11/2024
collectivités territoriales - Réglementation problématique des bâches à incendie en Charente-Maritime - Réglementation problématique des bâches à incendie en Charente-Maritime