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- Question écrite n° 2131 de M. Emmanuel Mandon
- Date de dépôt : 19/11/2024
- personnes handicapées - Accompagnement des élèves en situation de handicap - Accompagnement des élèves en situation de handicap
- Question écrite n° 2156 de Mme Violette Spillebout
- Date de dépôt : 19/11/2024
- professions de santé - Difficultés dans la transmission entre les soignants - Difficultés dans la transmission entre les soignants
- Question écrite n° 2058 de M. Philippe Juvin
- Date de dépôt : 19/11/2024
- dépendance - Coût de l'accueil des personnes dépendantes en Ehpad ou UP - Coût de l'accueil des personnes dépendantes en Ehpad ou UP
- Question écrite n° 2072 de Mme Soumya Bourouaha
- Date de dépôt : 19/11/2024
- enseignement - Soutenir l'enseignement à la vie affective, relationnelle et sexuelle - Soutenir l'enseignement à la vie affective, relationnelle et sexuelle
- Question écrite n° 2010 de M. Carlos Martens Bilongo
- Date de dépôt : 19/11/2024
- animaux - Présence d'animaux non domestiques sur les tournages audiovisuels - Présence d'animaux non domestiques sur les tournages audiovisuels
- Question écrite n° 2174 de Mme Brigitte Liso
- Date de dépôt : 19/11/2024
- santé - Conséquences psychosociales des maladies de peau affichantes - Conséquences psychosociales des maladies de peau affichantes
- Question écrite n° 2179 de M. Julien Rancoule
- Date de dépôt : 19/11/2024
- sécurité des biens et des personnes - Impossibilité pour le CNAPS de recevoir les signalements des lanceurs d'alerte - Impossibilité pour le CNAPS de recevoir les signalements des lanceurs d'alerte
- Question écrite n° 2194 de M. Didier Le Gac
- Date de dépôt : 19/11/2024
- travailleurs indépendants et autoentrepreneurs - Augmentation du taux de cotisations sociales des micro-entrepreneurs retraités - Augmentation du taux de cotisations sociales des micro-entrepreneurs retraités
- Question écrite n° 2076 de Mme Violette Spillebout
- Date de dépôt : 19/11/2024
- enseignement supérieur - Accès des étudiants des grandes écoles associatives sous contrat EESPIG à l'AMI - Accès des étudiants des grandes écoles associatives sous contrat EESPIG à l'AMI
- Question écrite n° 2113 de Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho
- Date de dépôt : 19/11/2024
- lieux de privation de liberté - Rénovation du centre de détention de Fleury-Mérogis - Rénovation du centre de détention de Fleury-Mérogis
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