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Question écrite n° 6894 de M. Ian Boucard
Date de dépôt : 20/05/2025
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Question écrite n° 6904 de Mme Christelle D'Intorni
Date de dépôt : 20/05/2025
santé - Manque de reconnaissance institutionnelle et obstacles réglementaires CSNP - Manque de reconnaissance institutionnelle et obstacles réglementaires CSNP
Question écrite n° 6919 de Mme Soumya Bourouaha
Date de dépôt : 20/05/2025
taxe sur la valeur ajoutée - Réinstaurer un seuil spécifique de TVA pour les entreprises de création - Réinstaurer un seuil spécifique de TVA pour les entreprises de création
Question écrite n° 6806 de Mme Constance de Pélichy
Date de dépôt : 20/05/2025
jeunes - Politiques en faveur de l'activité physique des jeunes - Politiques en faveur de l'activité physique des jeunes
Question écrite n° 6768 de Mme Valérie Rossi
Date de dépôt : 20/05/2025
enseignement secondaire - Situation des assistants sociaux scolaires dans le second degré - Situation des assistants sociaux scolaires dans le second degré
Question écrite n° 6763 de Mme Océane Godard
Date de dépôt : 20/05/2025
enfants - Poursuite des actions de prévention et sensibilisation syndrome du bébé secoué - Poursuite des actions de prévention et sensibilisation syndrome du bébé secoué
Question écrite n° 6836 de M. Kévin Pfeffer
Date de dépôt : 20/05/2025
médecine - Pénurie de médecins généralistes et spécialistes dans l'agglomération de Forbach - Pénurie de médecins généralistes et spécialistes dans l'agglomération de Forbach
Question écrite n° 6809 de M. Idir Boumertit
Date de dépôt : 20/05/2025
jeux et paris - Renforcer l'encadrement législatif du travail des influenceurs numériques - Renforcer l'encadrement législatif du travail des influenceurs numériques
Question écrite n° 6850 de M. Christian Baptiste
Date de dépôt : 20/05/2025
outre-mer - Persistance de la crise de l'eau en Guadeloupe - Persistance de la crise de l'eau en Guadeloupe
Question écrite n° 6704 de M. Vincent Ledoux
Date de dépôt : 20/05/2025
assurance maladie maternité - Prise en charge du lipœdème par la sécurité sociale - Prise en charge du lipœdème par la sécurité sociale