792747 résultats trouvés
- Question écrite n° 99090 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 01/02/2011
- politique extérieure - Afghanistan - actions civilo-militaires. langue française. diffusion
- Question écrite n° 89642 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 05/10/2010
- aquaculture et pêche professionnelle - pisciculture - saumons. OGM. perspectives
- Amendement n° 64 - LUTTE CONTRE LES PÉNURIES DE MÉDICAMENTS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2214
- Date de dépôt : 26/02/2024
- Amendement de Mme Robert-Dehault, M. Allisio, Mme Auzanot, M. Ballard, M. Barthès, M. Baubry, M. Beaurain, M. Bentz, M. Berteloot, M. Bilde, M. Blairy, Mme Blanc, M. Boccaletti, Mme Bordes, M. Bovet, M. Buisson, M. Cabrolier, M. Catteau, M. Chenu, M. Chudeau, Mme Colombier, Mme Cousin, Mme Da Conceicao Carvalho, M. de Fournas, M. de Lépinau, M. Dessigny, Mme Diaz, Mme Dogor-Such, M. Dragon, Mme Engrand, M. Falcon, M. François, M. Frappé, Mme Galzy, M. Giletti, M. Gillet, M. Girard, M. Gonzalez, Mme Florence Goulet, Mme Grangier, M. Grenon, M. Guiniot, M. Guitton, Mme Hamelet, M. Houssin, M. Jacobelli, Mme Jaouen, M. Jolly, Mme Laporte, Mme Lavalette, Mme Le Pen, Mme Lechanteux, Mme Lelouis, Mme Levavasseur, Mme Loir, M. Lopez-Liguori, Mme Lorho, M. Lottiaux, M. Loubet, M. Marchio, Mme Martinez, Mme Alexandra Masson, M. Bryan Masson, M. Mauvieux, M. Meizonnet, Mme Menache, M. Meurin, M. Muller, Mme Mélin, M. Ménagé, M. Odoul, Mme Mathilde Paris, Mme Parmentier, M. Pfeffer, Mme Pollet, M. Rambaud, Mme Ranc, M. Rancoule, Mme Roullaud, Mme Sabatini, M. Sabatou, M. Salmon, M. Schreck, M. Taché de la Pagerie, M. Jean-Philippe Tanguy, M. Taverne, M. Tivoli et M. Villedieu - Article 2 - Rejeté
- Voir le dossier (Lutte contre les pénuries de médicaments)
- N° 1640 - Proposition de loi de M. Olivier Serva visant à reconnaître et à sanctionner la discrimination capillaire
- Date de dépôt : 12/09/2023
- Voir le dossier (Reconnaître et sanctionner la discrimination capillaire)
- Question au Gouvernement n° 155 de M. Combrisson Roger
- Date de dépôt : 26/06/1986
- Materiels electriques et electroniques - Entreprises - Entreprise Compagnie generale de constructions telephoniques; emploi et activite; accord entre l'entreprise Compagnie generale d'electricite et l'entreprise American telegraph and telephone-Philips.
- Question écrite n° 57992 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 22/10/1984
- Produits chimiques et parachimiques - Entreprises - Entreprise Air liquide; contrats avec les entreprises Sasol d'Afrique du Sud et Pohang Iron and Steel de Coree du Sud
- N° 4513 - Rapport d'information de Mme Isabelle Bruneau déposé par la commission des affaires européennes sur la proposition d'assiette commune consolidée pour l'impôt sur les sociétés (ACCIS)
- Date de dépôt : 15/02/2017
- Voir le dossier (Proposition d'assiette commune consolidée pour l'impôt sur les sociétés)
- Amendement n° 456 - PROGRAMMATION MILITAIRE POUR LES ANNÉES 2019 À 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 659
- Date de dépôt : 12/03/2018
- Amendement de M. Bridey, rapporteur - Article 2 - Adopté
- Voir le dossier (Programmation militaire 2019-2025)
- N° 4136 - Rapport d'information de Mme Marietta Karamanli et M. Hervé Gaymard déposé par la commission des affaires européennes sur les propositions législatives relatives à la protection du droit d'auteur dans le Marché Unique du Numérique
- Date de dépôt : 18/10/2016
- Voir le dossier (Protection du droit d'auteur dans le Marché Unique du Numérique)
- Question écrite n° 16224 de M. Jean-Claude Bois
- Date de dépôt : 14/04/2003
- relations internationales - commerce international - États-Unis. importations. contrôle. conséquences.
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