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Amendement n° 2374 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875: Date de dépôt : 03/03/2021; Amendement de Mme Sarles, Mme Louis, Mme Galliard-Minier, M. Perrot, M. Baichère, Mme Bureau-Bonnard, Mme Clapot, Mme Riotton, Mme Toutut-Picard, Mme Vanceunebrock, Mme Meynier-Millefert, Mme Le Peih, Mme Charrière, M. Alauzet, Mme Calvez, Mme Le Feur, M. Delpon, M. Cellier et Mme Provendier - Article 5 - Retiré; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n°47 - LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2010 - (n° 2944): Date de dépôt : 06/12/2010; Amendement de M. Carrez - Article 40 - Adopté
N° 3712 - Rapport d'information de Mme Marietta Karamanli et M. Hervé Gaymard déposé par la commission des affaires européennes sur la protection du droit d'auteur dans l'Union européenne: Date de dépôt : 03/05/2016; Voir le dossier (Protection du droit d'auteur dans l'UE)
N° 747 - Proposition de loi de Mme Sandrine Josso visant à favoriser l'accompagnement psychologique des femmes victimes de fausse couche: Date de dépôt : 17/01/2023; Voir le dossier (Favoriser l'accompagnement psychologique des femmes victimes de fausse couche)
N° 4528 - Rapport d'information de Mme Marietta Karamanli déposé par la commission des affaires européennes sur la conformité au principe de subsidiarité de la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à un contrôle de proportionnalité avant l'adoption d'une nouvelle réglementation de professions: Date de dépôt : 21/02/2017; Voir le dossier (Conformité au principe de subsidiarité de la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à un contrôle de proportionnalité avant l'adoption d'une nouvelle réglementation de professions)
N° 4128 - Proposition de loi de M. Gérard Bapt visant à interdire le Di(2-ethylhexyl)phtalate (DEHP) dans les dispositifs médicaux: Date de dépôt : 22/12/2011; Voir le dossier (Interdire le Di(2-ethylhexyl)phtalate (DEHP) dans les dispositifs médicaux)
Question écrite n° 9668 de M. Janquin Serge: Date de dépôt : 27/12/1993; Politique exterieure - Djibouti - Droits de l'homme. aide aux organisations humanitaires.
Question écrite n° 40689 de M. Grenet Jean: Date de dépôt : 01/07/1996; Commerce et artisanat - Magasins discount - Reglementation.
Question écrite n° 44841 de M. Jean-Claude Bois: Date de dépôt : 03/08/2004; agroalimentaire - tabacs manufacturés - cigarettes aromatisées. commercialisation.
Question écrite n° 121442 de M. François Cornut-Gentille: Date de dépôt : 08/11/2011; commerce extérieur - exportations - vente d'armes. Grèce. perspectives

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