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Question écrite n° 89642 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
Date de dépôt : 05/10/2010
aquaculture et pêche professionnelle - pisciculture - saumons. OGM. perspectives
Amendement n° 398 - PLF POUR 2023 - Nouvelle Lecture - n° 598
Date de dépôt : 08/12/2022
Amendement de M. Girard et les membres du groupe Rassemblement National - Article 27 - Non renseigné
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2023)
Amendement n° 191 - PLF POUR 224 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1680
Date de dépôt : 13/10/2023
Amendement de M. Bertrand Petit, M. Delautrette, Mme Jourdan et M. Leseul - Article 35 - Rejeté
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2024)
Amendement n° 1972 - PLF POUR 224 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1680
Date de dépôt : 20/10/2023
Amendement de M. Bertrand Petit, M. Delautrette, Mme Jourdan, M. Leseul, Mme Pires Beaune, M. Baptiste, M. Mickaël Bouloux, M. Philippe Brun et les membres du groupe Socialistes et apparentés - Article 35 - Rejeté
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2024)
Amendement n° 456 - PROGRAMMATION MILITAIRE POUR LES ANNÉES 2019 À 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 659
Date de dépôt : 12/03/2018
Amendement de M. Bridey, rapporteur - Article 2 - Adopté
Voir le dossier (Programmation militaire 2019-2025)
Question au Gouvernement n° 155 de M. Combrisson Roger
Date de dépôt : 26/06/1986
Materiels electriques et electroniques - Entreprises - Entreprise Compagnie generale de constructions telephoniques; emploi et activite; accord entre l'entreprise Compagnie generale d'electricite et l'entreprise American telegraph and telephone-Philips.
Question écrite n° 57992 de M. Couste Pierre-Bernard
Date de dépôt : 22/10/1984
Produits chimiques et parachimiques - Entreprises - Entreprise Air liquide; contrats avec les entreprises Sasol d'Afrique du Sud et Pohang Iron and Steel de Coree du Sud
Question écrite n° 16224 de M. Jean-Claude Bois
Date de dépôt : 14/04/2003
relations internationales - commerce international - États-Unis. importations. contrôle. conséquences.
Question écrite n° 7719 de Mme Valérie Pécresse
Date de dépôt : 02/12/2002
déchets, pollution et nuisances - déchets ménagers - traitement. bilan et perspectives.
Question écrite n° 31882 de M. Édouard Landrain
Date de dépôt : 28/06/1999
pharmacie et médicaments - médicaments - expérimentation. réglementation. attitude des Etats-Unis.