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- Compte rendu intégral de la séance du mardi 01 octobre 2024
- Date de séance : 01/10/2024
- 1. Ouverture de la session ordinaire
- 2. Hommage à Philippine
- 3. Souhaits de bienvenue
- 4. Déclaration du Gouvernement et débat
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 194 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 03/10/2024
- Renouvellement du bureau de l'Office :
- - Désignation du président ;
- - Désignation du premier vice-président ;
- - Désignation des trois vice-présidents députés et des trois vice-présidents sénateurs ;
- Compte rendu de réunion n° 5 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 02/10/2024
- – Audition de M. Jean-Pierre Farandou, président-directeur-général de la SNCF.
- Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 02/10/2024
- Désignation d'un rapporteur sur la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur les manquements des politiques publiques de protection de l'enfance (n° 190)
- Désignation d'un membre de la Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (Mecss)
- Examen du rapport de la mission d'information sur la gestion de la dette sociale (Mme Stéphanie Rist et M. Hadrien Clouet, rapporteurs)
- Examen de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur les manquements des politiques publiques de protection de l'enfance (n° 190)
- Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 20/07/2024
- Élection du bureau de la Commission
- Compte rendu de réunion n° 10 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 02/10/2024
- Audition de M. André LAIGNEL, président du Comité des finances locales
- Compte rendu de réunion n° 3 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 08/10/2024
- Audition de M. Roch-Olivier Maistre, président de l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom)
- Compte rendu intégral de la séance du mardi 08 octobre 2024
- Date de séance : 08/10/2024
- 1. Démission d’un député
- 2. Dépôt d’une motion de censure
- 3. Hommage à Louis Mermaz
- 4. Questions au Gouvernement
- 5. Motion de censure
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 291 rapport - Rapport de M. Charles de Courson sur le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes, après engagement de la procédure accélérée, pour 2023 (n°3).
- Date de dépôt : 25/09/2024
- Voir le dossier (Résultats de la gestion et approbation des comptes pour 2023)
- N° 2660 tome I - Rapport d'enquête de Mme Sarah Tanzilli sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements
- Date de dépôt : 27/05/2024
- Voir le dossier (Le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements)
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