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Compte rendu de réunion n° 1 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Date de réunion : 03/10/2024
  1. nomination du Bureau.
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 25/09/2024
  1. Audition de MM. Raymond Girardi et Gilles Bernard, vice-présidents du Mouvement de défense des exploitants familiaux (Modef), sur la situation et les attentes du monde agricole
Compte rendu intégral de la séance du mercredi 02 octobre 2024
Date de séance : 02/10/2024
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 25/09/2024
  1. Audition de Mmes Véronique Le Floc'h, présidente de la Coordination Rurale, et Amélie Rebière, vice-présidente, sur la situation et les attentes du monde agricole.
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 25/09/2024
  1. Audition de Mmes Véronique Marchesseau, secrétaire générale, et Sylvie Colas, secrétaire nationale de la Confédération paysanne, sur la situation et les attentes du monde agricole
Compte rendu intégral de la séance du mardi 01 octobre 2024
Date de séance : 01/10/2024
  1. 1. Ouverture de la session ordinaire
  2. 2. Hommage à Philippine
  3. 3. Souhaits de bienvenue
  4. 4. Déclaration du Gouvernement et débat
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Question écrite n° 20 de M. Yannick Chenevard
Date de dépôt : 01/10/2024
élections et référendums - Date des prochaines élections municipales de 2026 - Date des prochaines élections municipales de 2026
Question écrite n° 23 de M. Charles Sitzenstuhl
Date de dépôt : 01/10/2024
élevage - Fièvre catarrhale ovine - Fièvre catarrhale ovine
Question écrite n° 18 de Mme Florence Herouin-Léautey
Date de dépôt : 01/10/2024
cycles et motocycles - Effectivité de la mise en œuvre du plan vélo national - Effectivité de la mise en œuvre du plan vélo national
Question écrite n° 1 de M. Antoine Villedieu
Date de dépôt : 01/10/2024
administration - Assermentation des gardes particuliers - Assermentation des gardes particuliers