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Amendement n° 2971 - PLF POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 324: Date de dépôt : 30/10/2024; Amendement de M. Lachaud, rapporteur pour avis au nom de la commission de la défense nationale et des forces armées, M. Boccaletti, M. Giletti, Mme Colombier, M. Dufosset, Mme Galzy, Mme Florence Goulet, M. Jacobelli, M. Tesson, M. Jenft, Mme Lechon, Mme Lelouis, M. Limongi, Mme Martinez, M. Monnier, Mme Rimbert et M. Tonussi - Après l'article 59 - Non renseigné; Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
Amendement n° 2905 - PLF POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 324: Date de dépôt : 30/10/2024; Amendement de M. Jacobelli, rapporteur pour avis au nom de la commission de la défense nationale et des forces armées, Mme Galzy, M. Giletti, M. Boccaletti, Mme Lechon, M. Jenft, Mme Lelouis, Mme Colombier, Mme Martinez, M. Limongi, M. Tonussi, M. Tesson, M. Dufosset, Mme Rimbert, Mme Florence Goulet et M. Monnier - Article 42 - Non renseigné; Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
Amendement n° 2944 - PLF POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 324: Date de dépôt : 30/10/2024; Amendement de M. Lachaud, rapporteur pour avis au nom de la commission de la défense nationale et des forces armées - Article 42 - Non renseigné; Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
Amendement n° 2909 - PLF POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 324: Date de dépôt : 30/10/2024; Amendement de M. Jacobelli, rapporteur pour avis au nom de la commission de la défense nationale et des forces armées, M. Monnier, M. Giletti, Mme Lelouis, Mme Martinez, M. Limongi, Mme Rimbert, M. Boccaletti, M. Tonussi, Mme Lechon, M. Dufosset, Mme Colombier, M. Jenft, Mme Galzy et Mme Florence Goulet - Article 42 - Non renseigné; Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
Amendement n° 2920 - PLF POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 324: Date de dépôt : 30/10/2024; Amendement de M. Chenevard, rapporteur pour avis au nom de la commission de la défense nationale et des forces armées et M. Lachaud - Article 42 - Non renseigné; Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
Amendement n° 2973 - PLF POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 324: Date de dépôt : 30/10/2024; Amendement de M. Salmon, rapporteur - Article 42 - Non renseigné; Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
Amendement n° 2884 - PLF POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 324: Date de dépôt : 30/10/2024; Amendement de Mme Catherine Hervieu, Mme Autain, M. Amirshahi, Mme Arrighi, Mme Balage El Mariky, Mme Belluco, M. Ben Cheikh, M. Biteau, M. Arnaud Bonnet, M. Nicolas Bonnet, Mme Chatelain, M. Corbière, M. Davi, M. Duplessy, M. Fournier, Mme Garin, M. Damien Girard, M. Gustave, M. Iordanoff, Mme Laernoes, M. Lahais, M. Lucas-Lundy, Mme Ozenne, M. Peytavie, Mme Pochon, M. Raux, Mme Regol, M. Roumégas, Mme Sandrine Rousseau, M. Ruffin, Mme Sas, Mme Sebaihi, Mme Simonnet, Mme Taillé-Polian, M. Tavernier, M. Thierry et Mme Voynet - Article 42 - Non renseigné; Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
Amendement n° 2961 - PLF POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 324: Date de dépôt : 30/10/2024; Amendement de Mme Le Hénanff, rapporteure pour avis au nom de la commission de la défense nationale et des forces armées, M. Tesson, M. Giletti, M. Boccaletti, M. Tonussi, Mme Rimbert, Mme Colombier, M. Dufosset, Mme Galzy, Mme Florence Goulet, M. Jacobelli, M. Jenft, Mme Lechon, Mme Lelouis, M. Limongi, M. Monnier et Mme Martinez - Article 42 - Non renseigné; Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
Amendement n° 2914 - PLF POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 324: Date de dépôt : 30/10/2024; Amendement de Mme Le Hénanff, rapporteure pour avis au nom de la commission de la défense nationale et des forces armées, M. Boccaletti, M. Giletti, Mme Colombier, M. Dufosset, Mme Galzy, Mme Florence Goulet, M. Jacobelli, M. Tesson, M. Jenft, Mme Lechon, Mme Lelouis, M. Limongi, Mme Martinez, M. Monnier, Mme Rimbert et M. Tonussi - Article 42 - Non renseigné; Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
Amendement n° 2913 - PLF POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 324: Date de dépôt : 30/10/2024; Amendement de M. Jacobelli, rapporteur pour avis au nom de la commission de la défense nationale et des forces armées et M. Boccaletti - Après l'article 59 - Non renseigné; Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)