53873 résultats trouvés
- Amendement n° 437 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
- Date de dépôt : 06/05/2025
- Amendement de M. Liégeon, M. Brigand, Mme Corneloup, M. Le Fur, M. Liger, Mme Bazin-Malgras, M. Descoeur, Mme Petex, M. Taite, M. Portier et M. Ray - Après l'article 18 - Non renseigné
- Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
- Amendement n° 336 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
- Date de dépôt : 06/05/2025
- Amendement de M. Portier, M. Le Fur et M. Ray - Article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
- Amendement n° 392 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
- Date de dépôt : 06/05/2025
- Amendement de M. Bentz, Mme Bamana, M. Villedieu, Mme Griseti, M. Bovet, M. Jolly, Mme Parmentier, Mme Joncour, Mme Loir, Mme Auzanot, M. Le Bourgeois, M. Baubry, M. Evrard, M. Humbert, M. Rambaud, Mme Roy, M. Frappé, M. Fouquart, M. Blairy, M. Meurin, M. Lioret, Mme Florence Goulet, Mme Blanc, M. Houssin, M. Trébuchet, Mme Robert-Dehault, Mme Joubert, M. Chudeau, M. Vos, Mme Lorho, M. Florquin, Mme Ménaché, M. David Magnier, M. Giletti, M. Allegret-Pilot, Mme Mélin, M. Pfeffer, Mme Ranc, M. de Lépinau, M. Guitton, M. Gery, M. Perez, Mme Dogor-Such, Mme Laporte, M. Dutremble, Mme Martinez, M. Markowsky, Mme Pollet, Mme Delannoy, Mme Rimbert, M. Mauvieux, Mme Hamelet, M. Odoul, Mme Barèges, M. Dufosset, Mme Bouquin, Mme Colombier, M. Christian Girard et M. Michelet - Article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
- Amendement n° 312 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
- Date de dépôt : 06/05/2025
- Amendement de Mme Bonnivard, M. Le Fur, M. Liger, M. Forissier et M. Marleix - Article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
- Amendement n° 434 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
- Date de dépôt : 06/05/2025
- Amendement de Mme Besse - Article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
- Amendement n° 298 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
- Date de dépôt : 06/05/2025
- Amendement de Mme Corneloup, M. Descoeur, Mme Petex, M. Portier et M. Liger - Après l'article 4 - Non renseigné
- Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
- Amendement n° 361 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
- Date de dépôt : 06/05/2025
- Amendement de M. Fabrice Brun - Article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
- Amendement n° 408 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
- Date de dépôt : 06/05/2025
- Amendement de Mme Dogor-Such, Mme Loir, M. Giletti, M. David Magnier, Mme Lelouis, M. Loubet, M. Pfeffer, M. Jolly, Mme Levavasseur, Mme Lorho, M. Florquin, Mme Martinez, M. Guiniot, Mme Hamelet, Mme Laporte, Mme Sabatini, Mme Lechanteux, M. Markowsky, Mme Blanc, M. de Lépinau, M. Chudeau, M. Frappé, M. Blairy, Mme Mélin, M. Odoul, Mme Pollet, Mme Ranc, M. Weber, M. Gery, Mme Rimbert, Mme Da Conceicao Carvalho, M. Rambaud, M. Dufosset, M. Taverne, M. Perez, M. Amblard, M. Tonussi, Mme Robert-Dehault, M. Baubry, M. Guibert, M. Dussausaye, M. Evrard et M. Vos - Article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
- Amendement n° 365 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
- Date de dépôt : 06/05/2025
- Amendement de Mme Dalloz, M. Le Fur et M. Forissier - Article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
- Amendement n° 432 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
- Date de dépôt : 06/05/2025
- Amendement de Mme Besse - Article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats