29872 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 24 de M. Thierry Frappé
- Date de dépôt : 19/11/2024
- déchets - Projet d'installation de stockage de déchets dangereux sur Hersin-Coupigny - Projet d'installation de stockage de déchets dangereux sur Hersin-Coupigny
- Question orale sans débat n° 25 de Mme Sandrine Dogor-Such
- Date de dépôt : 19/11/2024
- enseignements artistiques - École de musique du Conflent - École de musique du Conflent
- Question orale sans débat n° 26 de M. Bruno Bilde
- Date de dépôt : 19/11/2024
- aménagement du territoire - 100 millions d'euros promis pour rénover les espaces publics des cités minières - 100 millions d'euros promis pour rénover les espaces publics des cités minières
- Question orale sans débat n° 8 de Mme Françoise Buffet
- Date de dépôt : 19/11/2024
- établissements de santé - Autorisation d'un scanner pour le pôle de santé de Wiwersheim - Autorisation d'un scanner pour le pôle de santé de Wiwersheim
- Question orale sans débat n° 10 de Mme Stéphanie Rist
- Date de dépôt : 19/11/2024
- personnes âgées - Difficultés des résidences services senior - Difficultés des résidences services senior
- Question orale sans débat n° 32 de M. Éric Ciotti
- Date de dépôt : 19/11/2024
- aménagement du territoire - Artificialisation des sols dans l'espace de la plaine du Var - Artificialisation des sols dans l'espace de la plaine du Var
- N° 580 - Proposition de loi de M. Idir Boumertit visant à restreindre la vente de protoxyde d'azote aux seuls professionnels et à renforcer les actions de prévention sur les consommations détournées
- Date de dépôt : 19/11/2024
- Voir le dossier (Restreindre la vente de protoxyde d'azote aux seuls professionnels et renforcer les actions de prévention sur les consommations détournées)
- N° 601 - Proposition de loi de M. Stéphane Delautrette visant à garantir le droit d'accès du public aux informations relatives aux enjeux environnementaux et de durabilité
- Date de dépôt : 19/11/2024
- Voir le dossier (Garantir le droit d'accès du public aux informations relatives aux enjeux environnementaux et de durabilité)
- Question écrite n° 2145 de Mme Florence Herouin-Léautey
- Date de dépôt : 19/11/2024
- police - Effectivité des renforts de police nationale sur la circonscription Rouen-Elbeuf - Effectivité des renforts de police nationale sur la circonscription Rouen-Elbeuf
- Question écrite n° 2035 de Mme Géraldine Grangier
- Date de dépôt : 19/11/2024
- collectivités territoriales - Baisses des dotations de l'État aux départements et aux communes - Baisses des dotations de l'État aux départements et aux communes
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