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Question au Gouvernement n° 453 de Mme Élisa Martin
Date de dépôt : 06/03/2025
politique économique - Situation de Vencorex - Situation de Vencorex
Question au Gouvernement n° 456 de Mme Marie Pochon
Date de dépôt : 06/03/2025
biodiversité - Office français de la biodiversité - Office français de la biodiversité
Question au Gouvernement n° 457 de M. Nicolas Turquois
Date de dépôt : 06/03/2025
santé - Maladies rares - Maladies rares
Question au Gouvernement n° 448 de M. Christophe Plassard
Date de dépôt : 06/03/2025
défense - Financement de l’industrie de la défense - Financement de l’industrie de la défense
N° 1036 - Proposition de résolution européenne de Mme Caroline Yadan visant à condamner la politique de ségrégation imposée aux femmes afghanes par le régime des Talibans et à prendre des mesures appropriées pour mettre un terme aux atteintes à leurs droits fondamentaux
Date de dépôt : 06/03/2025
Voir le dossier (Condamner la politique de ségrégation imposée aux femmes afghanes par le régime des Talibans et prendre des mesures appropriées pour mettre un terme aux atteintes à leurs droits fondamentaux)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 05 mars 2025
Date de séance : 05/03/2025
  1. 1. Valoriser la France qui travaille
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 45 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 05/03/2025
  1. Suite de l'ordre du jour de l'après-midi.
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission d'enquête relative à l'organisation du système de santé et aux difficultés d'accès aux soins
Date de réunion : 05/03/2025
  1. nomination du Bureau ;
  2. désignation du rapporteur ;
  3. échange de vues sur l'organisation des travaux de la commission d'enquête.
Compte rendu de réunion n° 32 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 05/03/2025
  1. – Audition de M. François Rebsamen, ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation.
Compte rendu de réunion n° 1 - France-Liechtenstein
Date de réunion : 05/03/2025
  1. Réunion constitutive