1141909 résultats trouvés
- Question écrite n° 18355 de M. Vincent Seitlinger
- Date de dépôt : 04/06/2024
- personnes handicapées - Accès des personnes en situation de handicap aux titres d'identité - Accès des personnes en situation de handicap aux titres d'identité
- Question écrite n° 18411 de Mme Anne-Laure Babault
- Date de dépôt : 04/06/2024
- sécurité routière - Airbags Takata - Enjeu de sécurité routière et difficultés de remplacement - Airbags Takata - Enjeu de sécurité routière et difficultés de remplacement
- Question orale sans débat n° 811 de Mme Aurélie Trouvé
- Date de dépôt : 04/06/2024
- sports - Qui profitera des JOP 2024 ? - Qui profitera des JOP 2024 ?
- Question écrite n° 18260 de M. Ugo Bernalicis
- Date de dépôt : 04/06/2024
- chômage - Nouvelle réforme de l'assurance chômage pour précariser encore plus les chômeurs - Nouvelle réforme de l'assurance chômage pour précariser encore plus les chômeurs
- N° 2719 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Véronique Riotton et M. Stéphane Viry déposé par la délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le développement de la pratique féminine du sport
- Date de dépôt : 04/06/2024
- Voir le dossier (Le développement de la pratique féminine du sport)
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 03 juin 2024
- Date de séance : 03/06/2024
- 1. Accompagnement des malades et de la fin de vie
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 30 - Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté alimentaire de la France
- Date de réunion : 03/06/2024
- - À 16 heures :
- Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Luc Demarty, ancien directeur général de l'agriculture et du développement rural et ancien directeur général du commerce à la Commission européenne
- - À 18 heures :
- Audition, ouverte à la presse, de M. Stéphane Layani, président-directeur général de la SEMMARIS
- Compte rendu de réunion n° 7 - Commission d'enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l'audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité
- Date de réunion : 03/06/2024
- - À 14 heures 30 :
- Table ronde, ouverte à la presse, de commissions des enfants du spectacle :
- M. Gaëtan Rudant, directeur régional et interdépartemental à la direction régionale et interdépartementale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités d'Île-de-France
- M. Jérôme Corniquet, directeur adjoint en charge du pôle travail à la direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités des Bouches-du-Rhône
- M. Olivier Bavière, directeur départemental adjoint chargé du pôle travail à la direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités du Nord
- - À 16 heures :
- Table ronde, ouverte à la presse, sur la formation aux métiers du cinéma :
- M. Michel Hazanavicius, président du conseil d'administration de l'école nationale supérieure des métiers de l'image et du son (FEMIS) et Mme Nathalie Coste Cerdan, directrice générale
- M. Vincent Lowy, directeur de l'école nationale supérieure Louis-Lumière
- M. Frédéric Tabet, directeur par intérim de l'école nationale supérieure de l'audiovisuel (ENSAV)
- - À 17 heures 30 :
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Tiffany Coisnard, juriste chargée de mission à l'association européenne contre les violences faites aux femmes au travail (AVFT)
- Compte rendu intégral de la première séance du lundi 03 juin 2024
- Date de séance : 03/06/2024
- 1. Motions de censure
- 2. Accompagnement des malades et de la fin de vie
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 2717 - Proposition de loi constitutionnelle de Mme Clémence Guetté visant à sécuriser la souveraineté du peuple français en protégeant les services publics nationaux
- Date de dépôt : 03/06/2024
- Voir le dossier (Sécuriser la souveraineté du peuple français en protégeant les services publics nationaux)
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