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Question écrite n° 3723 de M. Lionel Tivoli
Date de dépôt : 04/02/2025
numérique - Intelligence artificielle : échec d'une plateforme - Intelligence artificielle : échec d'une plateforme
Question écrite n° 3689 de M. Romain Daubié
Date de dépôt : 04/02/2025
fin de vie et soins palliatifs - Données sur la fin de vie en France - Données sur la fin de vie en France
Question écrite n° 3713 de M. Stéphane Vojetta
Date de dépôt : 04/02/2025
logement - Statut des résidences en France des Français de l'étranger - Statut des résidences en France des Français de l'étranger
Question écrite n° 3806 de M. Marc Chavent
Date de dépôt : 04/02/2025
transports aériens - Pratiques commerciales trompeuses sur la facturation des sièges à bord des avion - Pratiques commerciales trompeuses sur la facturation des sièges à bord des avion
Question écrite n° 3753 de M. Thibault Bazin
Date de dépôt : 04/02/2025
politique sociale - Conséquences de la réforme de l'évaluation de la qualité des ESSMS - Conséquences de la réforme de l'évaluation de la qualité des ESSMS
Question écrite n° 3715 de M. Mickaël Bouloux
Date de dépôt : 04/02/2025
maladies - Maladies neurodégénératives : situation des malades et de leurs proches aidants - Maladies neurodégénératives : situation des malades et de leurs proches aidants
Question écrite n° 3716 de M. Bertrand Sorre
Date de dépôt : 04/02/2025
maladies - Mise en place plan pour lutter contre les maladies neurodégénératives - Mise en place plan pour lutter contre les maladies neurodégénératives
Question écrite n° 3644 de M. Stéphane Buchou
Date de dépôt : 04/02/2025
collectivités territoriales - Prise en charge ARE par les collectivités territoriales - faute grave - Prise en charge ARE par les collectivités territoriales - faute grave
Question écrite n° 3732 de M. Bastien Lachaud
Date de dépôt : 04/02/2025
outre-mer - Position du Gouvernement sur le drapeau calédonien (compétitions sportives) - Position du Gouvernement sur le drapeau calédonien (compétitions sportives)
Question écrite n° 3801 de Mme Constance de Pélichy
Date de dépôt : 04/02/2025
télécommunications - Faire cesser le démarchage téléphonique abusif - Faire cesser le démarchage téléphonique abusif