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Compte rendu de réunion n° 5 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 25/09/2024
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Luc Rémont, président-directeur général du groupe Electricité de France (EDF).
Compte rendu intégral de la séance du mardi 12 novembre 2024
Date de séance : 12/11/2024
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Projet de loi de finances pour 2025
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 30/10/2024
  1. Lutter contre les addictions numériques chez les enfants : examen de la proposition de résolution européenne de Mme Marietta KARAMANLI (Mme Marietta KARAMANLI, rapporteure) (n° 484)
  2. Nomination de rapporteurs sur les propositions de résolution européennes :
  3. de Mme Louise MOREL et plusieurs de ses collègues invitant le Gouvernement à se prononcer en faveur de la modification du régime du démarchage téléphonique au niveau européen (n° 331)
  4. de Mme Elsa FAUCILLON et plusieurs de ses collègues visant à la création d'une flotte européenne de sauvetage en mer (n° 180)
Compte rendu de réunion n° 4 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 13/11/2024
  1. audition, ouverte à la presse, de Mme Anne Genetet, Ministre de l'Éducation nationale, sur l'éducation à la vie affective, relationnelle et sexuelle.
Compte rendu de réunion n° 42 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 04/11/2024
  1. – Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025 (n° 324) : examen et vote sur les crédits des missions :
  2. - Suite de la mission Cohésion des territoires :
  3. - Logement et hébergement d'urgence (M. François JOLIVET, rapporteur spécial)
  4. - Politique des territoires (M. David GUIRAUD, rapporteur spécial)
  5. - Aménagement des territoires (M. Laurent BAUMEL et Mme Sophie METTE, rapporteurs spéciaux)
Compte rendu de réunion n° 15 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 13/11/2024
  1. – Audition, ouverte à la presse et conjointe avec la commission de la défense nationale et des forces armées, de M. Jean-Noël Barrot, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, sur la situation au Liban.
Compte rendu de réunion n° 46 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 06/11/2024
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025 (n° 324) : examen et vote sur les crédits des missions :
  2. - Culture :
  3. - Création ; transmission des savoirs et démocratisation de la culture (M. Jean-René CAZENEUVE)
  4. - Patrimoine (M. Philippe LOTTIAUX, rapporteur spécial)
  5. - Conseil et contrôle de l'État (M. Daniel LABARONNE, rapporteur spécial)
  6. - Direction de l'action du Gouvernement ; Publications officielles et information administrative (Mme Marie-Christine DALLOZ, rapporteur spécial)
  7. - Pouvoirs publics (Mme Marianne MAXIMI, rapporteure spéciale)
Compte rendu de réunion n° 25 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 20/11/2024
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi visant à prolonger la dérogation d'usage des titres restaurant pour tout produit alimentaire (n° 532) (Mme Anne-Laure Blin, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 13/11/2024
  1. Audition, ouverte à la presse et conjointe avec la commission affaires étrangères, de M. Jean-Noël Barrot, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, sur la situation au Liban.
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 20/11/2024
  1. – Audition de M. Frédéric Delorme, président de Rail Logistics Europe et de Fret SNCF, sur la situation de Fret SNCF.