Résultats de la recherche - Assemblée nationale

17467 résultats trouvés

Question écrite n° 524 de M. Arnaud Sanvert: Date de dépôt : 08/10/2024; personnes handicapées - Manque et recrutement des AESH - Manque et recrutement des AESH
Question écrite n° 703 de M. Charles Sitzenstuhl: Date de dépôt : 08/10/2024; sécurité sociale - Franchises pour le remboursement des soins d'affections de longue durée - Franchises pour le remboursement des soins d'affections de longue durée
Question écrite n° 501 de M. Thierry Frappé: Date de dépôt : 08/10/2024; pauvreté - Augmentation de la pauvreté chez les personnes âgées - Augmentation de la pauvreté chez les personnes âgées
Question écrite n° 630 de M. René Pilato: Date de dépôt : 08/10/2024; retraites : généralités - Bénéfice du dispositif carrières longues pour les anciens salariés TUC - Bénéfice du dispositif carrières longues pour les anciens salariés TUC
Question écrite n° 594 de M. Florent Boudié: Date de dépôt : 08/10/2024; professions de santé - Règlementation de la profession de graphothérapeuthe - Règlementation de la profession de graphothérapeuthe
Question écrite n° 523 de M. Loïc Prud'homme: Date de dépôt : 08/10/2024; personnes handicapées - Manque d'accessibilité de la justice pour les personnes sourdes/malentendantes - Manque d'accessibilité de la justice pour les personnes sourdes/malentendantes
Question écrite n° 667 de Mme Félicie Gérard: Date de dépôt : 08/10/2024; santé - Mesures sur la prise en charge des troubles somatiques - Mesures sur la prise en charge des troubles somatiques
Question écrite n° 604 de Mme Alexandra Martin: Date de dépôt : 08/10/2024; professions de santé - Téléexpertise en ophtalmologie - Téléexpertise en ophtalmologie
Question écrite n° 548 de M. Aurélien Saintoul: Date de dépôt : 08/10/2024; police - Logiciel Briefcam - Utilisation illégale, hébergement des données et sécurité - Logiciel Briefcam - Utilisation illégale, hébergement des données et sécurité
Question écrite n° 755 de M. David Habib: Date de dépôt : 08/10/2024; travail - Remboursement partiel de la réduction des charges patronales (départ salarié) - Remboursement partiel de la réduction des charges patronales (départ salarié)