8516 résultats trouvés
- Question écrite n° 16503 de M. Alain Leboeuf
- Date de dépôt : 29/01/2013
- élevage - volailles - cailles. politiques communautaires
- Question écrite n° 16954 de M. Philippe Armand Martin
- Date de dépôt : 29/01/2013
- transports - politiques communautaires - développement durable. perspectives
- Question écrite n° 16483 de M. Jean-Paul Chanteguet
- Date de dépôt : 29/01/2013
- défense - armée - militaires et civils. pathologies liées aux essais nucléaires. reconnaissance
- Question écrite n° 16481 de M. Claude de Ganay
- Date de dépôt : 29/01/2013
- déchets, pollution et nuisances - eau - produits phytopharmaceutiques
- Question écrite n° 16971 de M. Jacques Myard
- Date de dépôt : 29/01/2013
- transports routiers - transport de marchandises - écotaxe. mise en place. modalités
- N° 659 - Rapport d'information de MM. Mathieu Hanotin et Jean Jacques Vlody sur l'octroi de mer
- Date de dépôt : 29/01/2013
- Voir le dossier (Octroi de mer)
- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 24 janvier 2013
- Date de séance : 24/01/2013
- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 041 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 23/01/2013
- — Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, sur la situation au Mali
- — Informations relatives à la commission 9
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 23 janvier 2013
- Date de séance : 23/01/2013
- 1. Questions à M. le ministre du redressement productif sur la politique industrielle
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 652 - Rapport d'information de M. Dominique Raimbourg déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les moyens de lutte contre la surpopulation carcérale
- Date de dépôt : 23/01/2013
- Voir le dossier (Moyens de lutte contre la surpopulation carcérale)
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