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Amendement n° 84 - RELATIF AUX JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE 2024 - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 939: Date de dépôt : 14/03/2023; Amendement de M. Juvin, M. Dive, M. Brigand, Mme Louwagie, M. Bazin, M. Hetzel, M. Seitlinger et M. Dubois - Après l'article 8 - Non renseigné; Voir le dossier (Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024)
Amendement n° 599 - RELATIF AUX JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE 2024 - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 939: Date de dépôt : 16/03/2023; Amendement de M. Fait, M. Abad, Mme Colboc, Mme Rilhac, Mme Métayer, M. Marion, M. Ledoux, Mme Delpech, Mme Spillebout, M. Rousset et M. Bataillon - Après l'article 11 - Non renseigné; Voir le dossier (Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024)
Amendement n° 379 - RELATIF AUX JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE 2024 - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 939: Date de dépôt : 16/03/2023; Amendement de M. Dubois, M. Bourgeaux, M. Brigand, M. Di Filippo, M. Bony et M. Ray - Après l'article 18 - Non renseigné; Voir le dossier (Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024)
Amendement n° 596 - RELATIF AUX JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE 2024 - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 939: Date de dépôt : 16/03/2023; Amendement de M. Fait, M. Abad, Mme Colboc, M. Bataillon, Mme Rilhac, M. Rousset, Mme Métayer, M. Ledoux, Mme Delpech, Mme Spillebout, M. Marion, Mme Dubré-Chirat et Mme Hugues - Après l'article 18 - Non renseigné; Voir le dossier (Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024)
Amendement n° 146 - RELATIF AUX JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE 2024 - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 939: Date de dépôt : 15/03/2023; Amendement de M. Lenormand, M. Pancher, M. Naegelen, M. Guy Bricout, M. Morel-À-L'Huissier, Mme Youssouffa, M. Warsmann, Mme Descamps, M. de Courson, M. Acquaviva, M. Molac, M. Mathiasin, M. Panifous, M. Colombani, M. Castellani, M. Saint-Huile, M. Jean-Louis Bricout, Mme Bassire, M. Serva et M. Taupiac - Article 18 - Non renseigné; Voir le dossier (Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024)
Amendement n° 102 - RELATIF AUX JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE 2024 - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 939: Date de dépôt : 14/03/2023; Amendement de Mme Anthoine - Article 18 - Non renseigné; Voir le dossier (Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024)
Amendement n° 594 - RELATIF AUX JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE 2024 - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 939: Date de dépôt : 16/03/2023; Amendement de M. Fait, M. Abad, Mme Rilhac, M. Bataillon, M. Marion, Mme Métayer, Mme Delpech, M. Ledoux, M. Rousset, Mme Spillebout, Mme Colboc et Mme Hugues - Après l'article 18 - Non renseigné; Voir le dossier (Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024)
Amendement n° 479 - RELATIF AUX JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE 2024 - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 939: Date de dépôt : 16/03/2023; Amendement de Mme Rouaux, M. Vicot, M. Vallaud, M. Echaniz, Mme Keloua Hachi, Mme Karamanli, M. Saulignac, Mme Untermaier et les membres du groupe Socialistes et apparentés (membre de l’intergroupe Nupes) - Après l'article 18 - Non renseigné; Voir le dossier (Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024)
Amendement n° 376 - RELATIF AUX JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE 2024 - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 939: Date de dépôt : 16/03/2023; Amendement de Mme Bannier - Après l'article 18 - Non renseigné; Voir le dossier (Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024)
Amendement n° 20 - RELATIF AUX JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE 2024 - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 939: Date de dépôt : 13/03/2023; Amendement de M. Reda, Mme Le Grip, M. Izard, M. Rodwell, M. Chenevard, Mme Cristol, M. Da Silva, M. Fiévet, Mme Goetschy-Bolognese, M. Grelier, Mme Klinkert, Mme Lemoine, M. Margueritte, M. Metzdorf, Mme Miller, M. Pacquot, M. Royer-Perreaut et M. Vuibert - Article 8 - Non renseigné; Voir le dossier (Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024)