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Amendement n° 327 - PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2014 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1395
Date de dépôt : 31/10/2013
Amendement de Mme Attard, Mme Pompili, Mme Abeille, M. Alauzet, Mme Allain, Mme Auroi, M. Baupin, Mme Bonneton, M. Cavard, M. Coronado, M. de Rugy, M. François-Michel Lambert, M. Mamère, Mme Massonneau, M. Molac, M. Roumegas et Mme Sas - Article 44 - Rejeté
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2014)
Amendement n° 16 - PLF POUR 2015 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2234
Date de dépôt : 31/10/2014
Amendement de M. Benoit, M. Reynier, M. Sauvadet et M. Tuaiva - Après l'article 47 - Non renseigné
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2015)
Amendement n° 154 - PLF POUR 2015 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2234
Date de dépôt : 03/10/2014
Amendement de M. de Courson, M. Jégo, M. Jean-Christophe Lagarde et M. Philippe Vigier - Article 16 - Non renseigné
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2015)
Amendement n° 132 - ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1042
Date de dépôt : 17/05/2013
Amendement de M. Hetzel, M. Reiss, Mme Guégot, M. Breton, Mme Duby-Muller, M. Sturni, M. Quentin, M. Courtial, M. Straumann, M. Poisson, Mme Dion, Mme Marianne Dubois, Mme Grosskost, M. Cinieri, M. Foulon, M. Le Fur, M. Marc, Mme Dalloz, M. Tardy, M. Gérard, M. Teissier, Mme Nachury, M. Le Mèner, M. Tian, Mme Zimmermann, M. Abad, M. Myard, M. Jean-Pierre Barbier, M. Perrut, M. Mathis, M. Gorges, Mme Levy, M. Schneider, M. Giran, Mme Poletti, Mme Lacroute, M. Goasguen, Mme Louwagie, M. Sordi, M. Kert, Mme Rohfritsch, M. Debré, M. Gosselin, M. Dassault et M. Delatte - Article 13 - Rejeté
Voir le dossier (Education : enseignement supérieur et recherche)
Amendement n° 57 - PLFR POUR 2014 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2353
Date de dépôt : 19/11/2014
Amendement de M. Le Fur, M. Abad, M. Aboud, M. Aubert, M. Audibert Troin, Mme Dalloz, M. Decool, Mme Grosskost, M. Hetzel, M. Huet, M. Le Ray, M. Marlin, M. Tardy, M. Vialatte, M. Vitel, M. Gosselin, Mme Louwagie et M. Salen - Après l'article 20 - Rejeté
Voir le dossier (Budget : loi de finances rectificative 2014 (2))
Amendement n° 1434 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2188
Date de dépôt : 20/09/2014
Amendement de M. Bies, M. Plisson, rapporteur et M. Cottel - Après l'article 5 - Non renseigné
Voir le dossier (Energie : transition énergétique pour la croissance verte)
Amendement n° 2449 - LA CROISSANCE ET L'ACTIVITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2498
Date de dépôt : 23/01/2015
Amendement de M. Chassaigne, M. Bocquet, M. Carvalho, M. Asensi, Mme Buffet, M. Candelier, M. Charroux, M. Dolez, Mme Fraysse et M. Sansu - Article 2 - Rejeté
Voir le dossier (Economie : croissance et activité)
Amendement n° 61 - SIMPLIFICATION TRANSPORT PUBLIC PARTICULIER DE PERSONNES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3921
Date de dépôt : 13/07/2016
Amendement de M. Philippe Vigier - Article 8 - Non soutenu
Voir le dossier (Transports : régulation du secteur du transport public de personnes)
Amendement n° 2516 - LA CROISSANCE ET L'ACTIVITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2498
Date de dépôt : 23/01/2015
Amendement de M. Ferrand, Mme Untermaier, M. Castaner, M. Grandguillaume, M. Robiliard, M. Savary, M. Tourret, M. Travert et Mme Valter - Article 20 - Adopté
Voir le dossier (Economie : croissance, activité et égalité des chances économiques)
Amendement n° 800 - RECONQUÊTE DE LA BIODIVERSITÉ - deuxième lecture - n° 3564
Date de dépôt : 11/03/2016
Amendement de Mme Abeille, M. François-Michel Lambert, M. Alauzet, Mme Allain, Mme Attard, Mme Auroi, M. Baupin, Mme Bonneton, M. Cavard, M. Coronado, Mme Duflot, M. Mamère, Mme Massonneau, M. Molac, M. Roumégas et Mme Sas - Article 33 A - Rejeté
Voir le dossier (Environnement : reconquête de la biodiversité)