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Amendement n° 500 - RELATIF AUX JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE 2024 - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 809: Date de dépôt : 07/03/2023; Amendement de M. Vuilletet, rapporteur - Article 16 - Adopté; Voir le dossier (Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024)
Amendement n° 499 - RELATIF AUX JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE 2024 - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 809: Date de dépôt : 07/03/2023; Amendement de M. Vuilletet, rapporteur - Article 16 - Adopté; Voir le dossier (Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024)
Amendement n° 336 - RELATIF AUX JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE 2024 - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 809: Date de dépôt : 04/03/2023; Amendement de Mme Chassaniol et M. Perrot - Article 16 - Rejeté; Voir le dossier (Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024)
Amendement n° 544 - RELATIF AUX JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE 2024 - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 809: Date de dépôt : 08/03/2023; Amendement de Mme Le Nabour, rapporteure pour avis au nom de la commission des affaires sociales - Article 17 - Adopté; Voir le dossier (Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024)
Amendement n° 543 - RELATIF AUX JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE 2024 - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 809: Date de dépôt : 08/03/2023; Amendement de Mme Le Nabour, rapporteure pour avis au nom de la commission des affaires sociales - Article 17 - Adopté; Voir le dossier (Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024)
Amendement n° 533 - RELATIF AUX JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE 2024 - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 809: Date de dépôt : 08/03/2023; Amendement de M. Mazars, rapporteur pour avis au nom de la commission des affaires culturelles et de l'éducation, Mme Bourouaha, M. Brotherson, M. Castor, M. Chailloux, M. Chassaigne, M. Dharréville, Mme Faucillon, M. Jumel, Mme K/Bidi, M. Le Gayic, Mme Lebon, M. Lecoq, M. Maillot, M. Monnet, M. Nadeau, M. Peu, M. Rimane, M. Roussel, M. Sansu, M. Tellier, M. William et M. Wulfranc - Article 16 - Non soutenu; Voir le dossier (Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024)
Amendement n° 501 - RELATIF AUX JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE 2024 - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 809: Date de dépôt : 07/03/2023; Amendement de M. Vuilletet, rapporteur - Article 16 - Adopté; Voir le dossier (Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024)
Amendement n° 545 - RELATIF AUX JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE 2024 - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 809: Date de dépôt : 08/03/2023; Amendement de Mme Le Nabour, rapporteure pour avis au nom de la commission des affaires sociales - Article 17 - Adopté; Voir le dossier (Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024)
Amendement n° 497 - RELATIF AUX JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE 2024 - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 809: Date de dépôt : 07/03/2023; Amendement de M. Vuilletet, rapporteur - Article 16 - Adopté; Voir le dossier (Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024)
Amendement n° 498 - RELATIF AUX JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE 2024 - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 809: Date de dépôt : 07/03/2023; Amendement de M. Vuilletet, rapporteur - Article 16 - Adopté; Voir le dossier (Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024)