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Amendement n° 61 - RELATIF AUX JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE 2024 - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 939: Date de dépôt : 13/03/2023; Amendement de M. Juvin, M. Neuder, M. Dive, M. Brigand, Mme Louwagie, M. Bazin, M. Hetzel, M. Seitlinger et M. Dubois - Après l'article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024)
Amendement n° 73 - RELATIF AUX JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE 2024 - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 939: Date de dépôt : 14/03/2023; Amendement de M. Neuder, Mme Bonnivard, M. Taite, Mme Valentin, M. Brigand, Mme Corneloup, M. Jean-Pierre Vigier, M. Dumont, M. Cinieri, M. Bourgeaux, M. Nury, M. Portier, Mme Anthoine, Mme Duby-Muller, Mme Louwagie, M. Bazin, M. Hetzel, Mme Dalloz, M. Pauget, M. Le Fur, M. Seitlinger, Mme Périgault, M. Boucard, Mme Alexandra Martin, Mme Blin, M. Minot, M. Ray, M. Vermorel-Marques et M. Dubois - Après l'article 2 - Non renseigné; Voir le dossier (Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024)
Amendement n° 256 - RELATIF AUX JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE 2024 - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 939: Date de dépôt : 15/03/2023; Amendement de M. Pauget - Après l'article 7 - Non renseigné; Voir le dossier (Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024)
Amendement n° 62 - LUTTER CONTRE LES ARNAQUES ET LES DÉRIVES DES INFLUENCEURS SUR LES RÉSEAUX SOCIAUX - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 790: Date de dépôt : 17/03/2023; Amendement de Mme Duby-Muller - Article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Lutte contre les arnaques et les dérives des influenceurs sur les réseaux sociaux)
Amendement n° 74 - LUTTER CONTRE LES ARNAQUES ET LES DÉRIVES DES INFLUENCEURS SUR LES RÉSEAUX SOCIAUX - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 790: Date de dépôt : 17/03/2023; Amendement de Mme Duby-Muller - Article 3 - Non renseigné; Voir le dossier (Lutte contre les arnaques et les dérives des influenceurs sur les réseaux sociaux)
Amendement n° 72 - RELATIF AUX JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE 2024 - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 939: Date de dépôt : 14/03/2023; Amendement de M. Neuder, Mme Bonnivard, M. Taite, Mme Valentin, M. Brigand, Mme Corneloup, M. Jean-Pierre Vigier, M. Dumont, M. Cinieri, M. Bourgeaux, M. Nury, M. Portier, Mme Anthoine, Mme Duby-Muller, Mme Louwagie, M. Bazin, M. Hetzel, Mme Dalloz, M. Pauget, M. Le Fur, M. Seitlinger, Mme Périgault, M. Boucard, Mme Alexandra Martin, Mme Blin, M. Minot, M. Ray, M. Vermorel-Marques et M. Dubois - Après l'article 2 - Non renseigné; Voir le dossier (Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024)
Amendement n° 669 - RELATIF AUX JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE 2024 - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 939: Date de dépôt : 16/03/2023; Amendement de M. Daubié - Après l'article 15 - Non renseigné; Voir le dossier (Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024)
Amendement n° 258 - RELATIF AUX JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE 2024 - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 939: Date de dépôt : 15/03/2023; Amendement de M. Pauget - Article 7 - Non renseigné; Voir le dossier (Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024)
Amendement n° 254 - RELATIF AUX JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE 2024 - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 939: Date de dépôt : 15/03/2023; Amendement de M. Pauget - Après l'article 7 - Non renseigné; Voir le dossier (Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024)
Amendement n° 255 - RELATIF AUX JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE 2024 - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 939: Date de dépôt : 15/03/2023; Amendement de M. Pauget - Après l'article 7 - Non renseigné; Voir le dossier (Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024)