67164 résultats trouvés
- Amendement n° 357 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
- Date de dépôt : 06/05/2025
- Amendement de M. Mazaury, M. Bataille, M. Bruneau, M. Castellani, M. Castiglione, M. Colombani, M. de Courson, Mme de Pélichy, M. Favennec-Bécot, Mme Froger, M. Habib, M. Huwart, M. Lenormand, M. Mathiasin, M. Molac, M. Naegelen, M. Panifous, Mme Sanquer, M. Serva, M. Taupiac, M. Viry, M. Warsmann et Mme Youssouffa - Article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
- Question écrite n° 6509 de Mme Marie Mesmeur
- Date de dépôt : 06/05/2025
- travail - Pénurie d'effectifs au sein des services d'inspection du travail en France - Pénurie d'effectifs au sein des services d'inspection du travail en France
- Question écrite n° 6425 de Mme Virginie Duby-Muller
- Date de dépôt : 06/05/2025
- déchets - Taxe REP sur les emballages des boulangers - Taxe REP sur les emballages des boulangers
- Question écrite n° 6470 de M. François Ruffin
- Date de dépôt : 06/05/2025
- outre-mer - Dégâts du chlordécone en Martinique - Dégâts du chlordécone en Martinique
- Question écrite n° 6507 de M. Guillaume Bigot
- Date de dépôt : 06/05/2025
- taxis - Impact de la réforme de la CNAM sur les taxis - Impact de la réforme de la CNAM sur les taxis
- Question écrite n° 6426 de M. Florent Boudié
- Date de dépôt : 06/05/2025
- défense - Ateliers industriels de l'aéronautique : perte d'attractivité face au privé - Ateliers industriels de l'aéronautique : perte d'attractivité face au privé
- Question écrite n° 6450 de M. Frédéric Boccaletti
- Date de dépôt : 06/05/2025
- impôt sur le revenu - Avance immédiate du crédit d'impôt pour les bénéficiaires de l'APA et de la PCH - Avance immédiate du crédit d'impôt pour les bénéficiaires de l'APA et de la PCH
- Question écrite n° 6489 de M. Guillaume Florquin
- Date de dépôt : 06/05/2025
- politique sociale - Frais de gestion de la protection sociale et nécessité d'un audit - Frais de gestion de la protection sociale et nécessité d'un audit
- Question écrite n° 6506 de M. Paul Midy
- Date de dépôt : 06/05/2025
- sécurité sociale - Clarification des règles pour les placements des régimes de sécurité sociale - Clarification des règles pour les placements des régimes de sécurité sociale
- Question écrite n° 6401 de M. Gérard Leseul
- Date de dépôt : 06/05/2025
- banques et établissements financiers - Les arnaques bancaires - Les arnaques bancaires
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