785120 résultats trouvés
- Amendement n° 3 - RELATIF AUX JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE 2024 - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 809
- Date de dépôt : 14/02/2023
- Amendement de M. Minot - Article 18 - Tombé
- Voir le dossier (Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024)
- Amendement n° 507 - RELATIF AUX JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE 2024 - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 809
- Date de dépôt : 07/03/2023
- Amendement de M. Vuilletet, rapporteur - Article 18 - Adopté
- Voir le dossier (Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024)
- Amendement n° 182 - RELATIF AUX JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE 2024 - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 809
- Date de dépôt : 03/03/2023
- Amendement de M. Lucas, Mme Regol et M. Iordanoff - Article 18 - Rejeté
- Voir le dossier (Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024)
- Amendement n° 30 - RELATIF AUX JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE 2024 - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 809
- Date de dépôt : 28/02/2023
- Amendement de Mme Anthoine - Article 18 - Non soutenu
- Voir le dossier (Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024)
- Amendement n° 221 - RELATIF AUX JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE 2024 - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 809
- Date de dépôt : 03/03/2023
- Amendement de Mme Chandler - Article 18 - Non soutenu
- Voir le dossier (Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024)
- Amendement n° 430 - RELATIF AUX JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE 2024 - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 809
- Date de dépôt : 04/03/2023
- Amendement de M. Millienne, M. Latombe, M. Balanant, Mme Brocard, Mme Desjonquères, Mme Jacquier-Laforge et M. Mandon - Article 18 - Rejeté
- Voir le dossier (Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024)
- Amendement n° 429 - RELATIF AUX JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE 2024 - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 809
- Date de dépôt : 04/03/2023
- Amendement de M. Millienne, M. Latombe, M. Balanant, Mme Brocard, Mme Desjonquères, Mme Jacquier-Laforge et M. Mandon - Article 18 - Rejeté
- Voir le dossier (Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024)
- Amendement n° 178 - RELATIF AUX JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE 2024 - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 809
- Date de dépôt : 03/03/2023
- Amendement de M. Bazin - Article 18 - Non soutenu
- Voir le dossier (Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024)
- Amendement n° 183 - RELATIF AUX JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE 2024 - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 809
- Date de dépôt : 03/03/2023
- Amendement de M. Lucas, Mme Regol et M. Iordanoff - Article 18 - Rejeté
- Voir le dossier (Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024)
- Amendement n° 33 - RELATIF AUX JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE 2024 - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 809
- Date de dépôt : 28/02/2023
- Amendement de Mme Anthoine - Après l'article 18 - Non soutenu
- Voir le dossier (Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats