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Amendement n° 60 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1102: Date de dépôt : 01/04/2025; Amendement de M. Bazin - Article 8 - Adopté; Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Amendement n° 90 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1102: Date de dépôt : 01/04/2025; Amendement de M. Bazin, Mme Sylvie Bonnet, M. Breton, M. Di Filippo, Mme Gruet, M. Hetzel et M. Juvin - Après l'article 7 - Retiré; Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Amendement n° 128 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1102: Date de dépôt : 01/04/2025; Amendement de M. Hetzel, Mme Sylvie Bonnet, Mme Corneloup, M. Di Filippo, Mme Gruet, M. Juvin, M. Breton, M. Le Fur, M. Marleix, M. Brigand, Mme Blin et M. Gosselin - Article 8 - Tombé; Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Amendement n° 133 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1102: Date de dépôt : 01/04/2025; Amendement de M. Hetzel, Mme Sylvie Bonnet, Mme Corneloup, M. Di Filippo, Mme Gruet, M. Juvin, M. Breton, M. Le Fur, M. Marleix, M. Brigand, Mme Blin et M. Gosselin - Après l'article 8 - Retiré; Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Amendement n° 59 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1102: Date de dépôt : 01/04/2025; Amendement de M. Bazin - Article 8 - Non soutenu; Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Amendement n° 46 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1102: Date de dépôt : 01/04/2025; Amendement de M. Bazin, Mme Sylvie Bonnet, M. Breton, M. Di Filippo, Mme Gruet, M. Hetzel et M. Juvin - Après l'article 7 - Tombé; Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Amendement n° 58 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1102: Date de dépôt : 01/04/2025; Amendement de M. Bazin - Article 8 - Rejeté; Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Amendement n° 127 - DE SIMPLIFICATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1191: Date de dépôt : 01/04/2025; Amendement de Mme Brulebois - Article PREMIER - Non soutenu; Voir le dossier (Projet de loi de simplification de la vie économique)
Amendement n° 131 - DE SIMPLIFICATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1191: Date de dépôt : 01/04/2025; Amendement de Mme Froger, M. Bruneau, M. Bataille, M. Castellani, M. Castiglione, M. Colombani, Mme de Pélichy, M. Lenormand, M. Molac, M. Panifous, Mme Sanquer, M. Taupiac et M. Viry - Article PREMIER - Adopté; Voir le dossier (Projet de loi de simplification de la vie économique)
Amendement n° 159 - DE SIMPLIFICATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1191: Date de dépôt : 01/04/2025; Amendement de M. Jean-Pierre Vigier, M. Brigand, M. Fabrice Brun, Mme Ferrari, Mme Corneloup, Mme Pantel, Mme Petex, Mme Bonnivard, M. Ott, M. Nicolas Bonnet, M. Bazin, Mme Morel, M. Mandon, M. Iordanoff, M. Liégeon, M. Nadeau, M. Echaniz, Mme Sylvie Bonnet, M. Aviragnet et M. Fégné - Article PREMIER - Adopté; Voir le dossier (Projet de loi de simplification de la vie économique)