Résultats de la recherche

789092 résultats trouvés

Amendement n° 88 - LA CROISSANCE ET L'ACTIVITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2498: Date de dépôt : 20/01/2015; Amendement de M. Jean-Louis Dumont, M. Le Déaut et Mme Le Dain - Après l'article 54 - Retiré; Voir le dossier (Economie : croissance, activité et égalité des chances économiques)
Amendement n° 249 - LA CROISSANCE ET L'ACTIVITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2498: Date de dépôt : 20/01/2015; Amendement de M. de Rocca Serra - Article 14 - Non soutenu; Voir le dossier (Economie : croissance, activité et égalité des chances économiques)
Amendement n° 1 - NOUVEAUX INDICATEURS DE RICHESSE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2285: Date de dépôt : 20/01/2015; Amendement de Mme Sas - Article UNIQUE - Adopté; Voir le dossier (Economie : nouveaux indicateurs de richesse et définition des politiques publiques)
Amendement n° 160 - LA CROISSANCE ET L'ACTIVITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2498: Date de dépôt : 20/01/2015; Amendement de M. Christ - Article 14 - Non soutenu; Voir le dossier (Economie : croissance, activité et égalité des chances économiques)
Amendement n° 97 - LA CROISSANCE ET L'ACTIVITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2498: Date de dépôt : 20/01/2015; Amendement de M. Le Fur, M. Aubert, M. Censi, M. Chartier, M. Darmanin, M. Decool, M. Delatte, M. Fenech, M. Gandolfi-Scheit, M. Gosselin, M. Le Mèner, M. Le Ray, M. Marsaud, M. Morel-A-L'Huissier, M. Perrut, M. Poisson, M. Siré, M. Straumann et M. Verchère - Article 75 - Rejeté; Voir le dossier (Economie : croissance, activité et égalité des chances économiques)
Amendement n° 25 - LA CROISSANCE ET L'ACTIVITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2498: Date de dépôt : 20/01/2015; Amendement de M. Frédéric Lefebvre, M. Aubert, M. Douillet, M. Ginesy, M. Le Fur, M. Philippe Armand Martin, M. Meslot, M. Myard, M. Salen, M. Sermier et M. Woerth - Après l'article 35 - Rejeté; Voir le dossier (Economie : croissance, activité et égalité des chances économiques)
Amendement n° 216 - LA CROISSANCE ET L'ACTIVITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2498: Date de dépôt : 20/01/2015; Amendement de M. Sordi - Article 13 BIS - Non soutenu; Voir le dossier (Economie : croissance, activité et égalité des chances économiques)
N° 2502 - Rapport de Mme Laurence Abeille sur la proposition de loi , modifiée par le Sénat, relative à la sobriété, à la transparence, à l'information et à la concertation en matière d'exposition aux ondes électromagnétiques (n°2065): Date de dépôt : 20/01/2015; Voir le dossier (Questions sociales et santé : exposition aux ondes électromagnétiques)
N° 2500 - Rapport de M. François Rochebloine sur , en nouvelle lecture, le projet de loi , adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, autorisant l'approbation de la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Principauté d'Andorre en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion et la fraude fiscales en matière d'impôts sur le revenu et qui a fait l'objet d'un vote de rejet, par le Sénat, au cours de sa séance du 18/12/2014 (n°2488): Date de dépôt : 20/01/2015; Voir le dossier (Affaires étrangères : convention fiscale avec Andorre)
N° 2501 - Avis de Mme Suzanne Tallard sur la proposition de loi , modifiée par le Sénat, relative à la sobriété, à la transparence, à l'information et à la concertation en matière d'exposition aux ondes électromagnétiques (n°2065): Date de dépôt : 20/01/2015; Voir le dossier (Questions sociales et santé : exposition aux ondes électromagnétiques)