786813 résultats trouvés
- Amendement n° 122 - PRÉVENTION DE L'EXPOSITION EXCESSIVE DES ENFANTS AUX ÉCRANS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 909
- Date de dépôt : 06/03/2023
- Amendement de Mme Rilhac - Après l'article 4 - Non renseigné
- Voir le dossier (Prévention de l'exposition excessive des enfants aux écrans)
- Amendement n° 36 - RELATIF À L’ACCÉLÉRATION DES PROCÉDURES LIÉES À LA CONSTRUCTION DE NOUVELLES INSTALLATIONS NUCLÉAIRES ET AU FONCTIONNEMENT DES INSTALLATIONS EXISTANTES - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 762
- Date de dépôt : 17/02/2023
- Amendement de M. Blairy, M. Barthès, M. Bovet, Mme Cousin, Mme Da Conceicao Carvalho, M. de Fournas, M. de Lépinau, M. Dragon, Mme Engrand, Mme Florence Goulet, Mme Grangier, M. Grenon, Mme Laporte, M. Lopez-Liguori, Mme Alexandra Masson, M. Meizonnet, Mme Menache, M. Meurin, Mme Sabatini, M. Tivoli et M. Villedieu - Article 9 A - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi relatif à l’accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes)
- Amendement n° 677 - RELATIF À L’ACCÉLÉRATION DES PROCÉDURES LIÉES À LA CONSTRUCTION DE NOUVELLES INSTALLATIONS NUCLÉAIRES ET AU FONCTIONNEMENT DES INSTALLATIONS EXISTANTES - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 762
- Date de dépôt : 01/03/2023
- Amendement de Mme Laernoes, M. Fournier, Mme Arrighi, M. Bayou, Mme Belluco, Mme Chatelain, Mme Garin, M. Iordanoff, M. Julien-Laferrière, M. Lucas, Mme Pasquini, M. Peytavie, Mme Pochon, M. Raux, Mme Regol, Mme Rousseau, Mme Sas, Mme Sebaihi, M. Taché, Mme Taillé-Polian et M. Thierry - Après l'article 11 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi relatif à l’accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes)
- Amendement n° 616 - RELATIF À L’ACCÉLÉRATION DES PROCÉDURES LIÉES À LA CONSTRUCTION DE NOUVELLES INSTALLATIONS NUCLÉAIRES ET AU FONCTIONNEMENT DES INSTALLATIONS EXISTANTES - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 762
- Date de dépôt : 26/02/2023
- Amendement de le Gouvernement - Article 7 BIS - Adopté
- Voir le dossier (Projet de loi relatif à l’accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes)
- Amendement n° 86 - PRÉVENTION DE L'EXPOSITION EXCESSIVE DES ENFANTS AUX ÉCRANS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 909
- Date de dépôt : 02/03/2023
- Amendement de Mme Ménard - Article PREMIER - Non soutenu
- Voir le dossier (Prévention de l'exposition excessive des enfants aux écrans)
- Amendement n° 32 - PRÉVENTION DE L'EXPOSITION EXCESSIVE DES ENFANTS AUX ÉCRANS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 909
- Date de dépôt : 02/03/2023
- Amendement de M. Cordier et M. Cinieri - Article PREMIER - Rejeté
- Voir le dossier (Prévention de l'exposition excessive des enfants aux écrans)
- Amendement n° 26 - PRÉVENTION DE L'EXPOSITION EXCESSIVE DES ENFANTS AUX ÉCRANS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 909
- Date de dépôt : 02/03/2023
- Amendement de M. Cinieri, M. Seitlinger, M. Bourgeaux, M. Dubois, M. Gosselin, M. Brigand, M. Ray, M. Cordier, M. Bazin et Mme Anthoine - Article PREMIER - Rejeté
- Voir le dossier (Prévention de l'exposition excessive des enfants aux écrans)
- Amendement n° 7 - PRÉVENTION DE L'EXPOSITION EXCESSIVE DES ENFANTS AUX ÉCRANS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 909
- Date de dépôt : 01/03/2023
- Amendement de M. Frappé, M. Allisio, Mme Auzanot, M. Ballard, M. Barthès, M. Baubry, M. Beaurain, M. Bentz, M. Berteloot, M. Bilde, M. Blairy, Mme Blanc, M. Boccaletti, Mme Bordes, M. Bovet, M. Buisson, M. Cabrolier, M. Catteau, M. Chenu, M. Chudeau, Mme Colombier, Mme Cousin, Mme Da Conceicao Carvalho, M. de Fournas, M. de Lépinau, M. Dessigny, Mme Diaz, Mme Dogor-Such, M. Dragon, Mme Engrand, M. Falcon, M. François, Mme Galzy, M. Giletti, M. Gillet, M. Girard, M. Gonzalez, Mme Florence Goulet, Mme Grangier, M. Grenon, M. Guiniot, M. Guitton, Mme Hamelet, M. Houssin, M. Hébrard, M. Jacobelli, M. Jolly, Mme Laporte, Mme Lavalette, Mme Le Pen, Mme Lechanteux, Mme Lelouis, Mme Levavasseur, Mme Loir, M. Lopez-Liguori, Mme Lorho, M. Lottiaux, M. Loubet, M. Marchio, Mme Martinez, Mme Alexandra Masson, M. Bryan Masson, M. Mauvieux, M. Meizonnet, Mme Menache, M. Meurin, M. Muller, Mme Mélin, M. Ménagé, M. Odoul, Mme Mathilde Paris, Mme Parmentier, M. Pfeffer, Mme Pollet, M. Rambaud, Mme Ranc, M. Rancoule, Mme Robert-Dehault, Mme Roullaud, Mme Sabatini, M. Sabatou, M. Salmon, M. Schreck, M. Taché de la Pagerie, M. Jean-Philippe Tanguy, M. Taverne, M. Tivoli et M. Villedieu - Article PREMIER - Rejeté
- Voir le dossier (Prévention de l'exposition excessive des enfants aux écrans)
- Amendement n° 84 - PRÉVENTION DE L'EXPOSITION EXCESSIVE DES ENFANTS AUX ÉCRANS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 909
- Date de dépôt : 02/03/2023
- Amendement de Mme Ménard - Article PREMIER - Non soutenu
- Voir le dossier (Prévention de l'exposition excessive des enfants aux écrans)
- Amendement n° 33 - PRÉVENTION DE L'EXPOSITION EXCESSIVE DES ENFANTS AUX ÉCRANS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 909
- Date de dépôt : 02/03/2023
- Amendement de M. Cordier et M. Cinieri - Article PREMIER - Rejeté
- Voir le dossier (Prévention de l'exposition excessive des enfants aux écrans)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats