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Amendement n° 125 - PORTANT PROGRAMMATION NATIONALE ET SIMPLIFICATION NORMATIVE DANS LE SECTEUR ÉCONOMIQUE DE L'ÉNERGIE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1522: Date de dépôt : 11/06/2025; Amendement de Mme Brulebois - Après l'article 21 - Non soutenu; Voir le dossier (Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie)
Amendement n° 160 - PORTANT PROGRAMMATION NATIONALE ET SIMPLIFICATION NORMATIVE DANS LE SECTEUR ÉCONOMIQUE DE L'ÉNERGIE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1522: Date de dépôt : 11/06/2025; Amendement de M. Dive, M. Di Filippo et M. Ray - Article 9 - Non soutenu; Voir le dossier (Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie)
Amendement n° 93 - PORTANT PROGRAMMATION NATIONALE ET SIMPLIFICATION NORMATIVE DANS LE SECTEUR ÉCONOMIQUE DE L'ÉNERGIE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1522: Date de dépôt : 11/06/2025; Amendement de Mme Dalloz, M. Liégeon et M. Juvin - Article 14 - Non soutenu; Voir le dossier (Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie)
Amendement n° 142 - PORTANT PROGRAMMATION NATIONALE ET SIMPLIFICATION NORMATIVE DANS LE SECTEUR ÉCONOMIQUE DE L'ÉNERGIE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1522: Date de dépôt : 11/06/2025; Amendement de Mme Brulebois - Article 16 BIS - Non soutenu; Voir le dossier (Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie)
Amendement n° 123 - PORTANT PROGRAMMATION NATIONALE ET SIMPLIFICATION NORMATIVE DANS LE SECTEUR ÉCONOMIQUE DE L'ÉNERGIE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1522: Date de dépôt : 11/06/2025; Amendement de Mme Brulebois - Après l'article 21 - Non soutenu; Voir le dossier (Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie)
Amendement n° 129 - PORTANT PROGRAMMATION NATIONALE ET SIMPLIFICATION NORMATIVE DANS LE SECTEUR ÉCONOMIQUE DE L'ÉNERGIE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1522: Date de dépôt : 11/06/2025; Amendement de Mme Brulebois - Après l'article 22 TER - Non soutenu; Voir le dossier (Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie)
Amendement n° 122 - PORTANT PROGRAMMATION NATIONALE ET SIMPLIFICATION NORMATIVE DANS LE SECTEUR ÉCONOMIQUE DE L'ÉNERGIE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1522: Date de dépôt : 11/06/2025; Amendement de Mme Brulebois - Après l'article 25 D - Non soutenu; Voir le dossier (Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie)
N° 1564 rapport d'information - Rapport d'information de M. Thomas Gassilloud et M. Damien Girard déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le thème : "Masse et haute technologie : quels équilibres pour les équipements militaires français ?": Date de dépôt : 11/06/2025; Voir le dossier (DOSSIER : rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information Masse et haute technologie : quels équilibres pour les équipements militaires français ?)
N° 1565 rapport d'information - Rapport d'information de M. Philippe Lottiaux déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur l'impact et les évolutions possibles des dépenses fiscales en faveur du patrimoine: Date de dépôt : 11/06/2025; Voir le dossier (L'impact et les évolutions possibles des dépenses fiscales en faveur du patrimoine)
N° 1566 rapport d'information - Rapport d'information de M. Jean-Didier Berger déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire relatif à l'évaluation des résultats des centres éducatifs fermés: Date de dépôt : 11/06/2025; Voir le dossier (L'évaluation des résultats des centres éducatifs fermés)