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Amendement n° 16 - RELATIF AUX JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE 2024 - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 809: Date de dépôt : 28/02/2023; Amendement de M. Fait, Mme Rilhac, Mme Colboc, M. Bataillon, M. Marion, Mme Métayer, M. Abad, Mme Delpech, M. Ledoux, M. Rousset et Mme Spillebout - Article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024)
Amendement n° 83 - PROTECTION DES FAMILLES D’ENFANTS TOUCHÉS PAR UNE AFFECTION DE LONGUE DURÉE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 861: Date de dépôt : 02/03/2023; Amendement de le Gouvernement - Article 6 - Adopté; Voir le dossier (Renforcer la protection des familles d’enfants touchés par une affection de longue durée)
Amendement n° 63 - PRÉVENTION DE L'EXPOSITION EXCESSIVE DES ENFANTS AUX ÉCRANS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 909: Date de dépôt : 02/03/2023; Amendement de Mme Rilhac, Mme Berete, Mme Colboc, Mme Clapot, Mme Delpech, Mme Dupont, M. Fait, M. Giraud, Mme Lemoine, M. Marion, Mme Pompili, M. Pont, Mme Spillebout, Mme Tanzilli, M. Vojetta et Mme Yadan - Après l'article 2 - Non renseigné; Voir le dossier (Prévention de l'exposition excessive des enfants aux écrans)
Amendement n° 17 - RELATIF AUX JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE 2024 - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 809: Date de dépôt : 28/02/2023; Amendement de M. Fait, Mme Rilhac, Mme Colboc, M. Bataillon, M. Marion, Mme Métayer, M. Abad, Mme Delpech, M. Ledoux, M. Rousset et Mme Spillebout - Article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024)
Amendement n° 62 - PRÉVENTION DE L'EXPOSITION EXCESSIVE DES ENFANTS AUX ÉCRANS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 909: Date de dépôt : 02/03/2023; Amendement de Mme Rilhac, Mme Berete, Mme Clapot, Mme Colboc, Mme Delpech, Mme Dupont, M. Fait, M. Giraud, Mme Lemoine, M. Marion, Mme Pompili, M. Pont, Mme Spillebout, Mme Tanzilli, M. Vojetta et Mme Yadan - Article 2 BIS - Non renseigné; Voir le dossier (Prévention de l'exposition excessive des enfants aux écrans)
Amendement n° 192 - RELATIF AUX JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE 2024 - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 809: Date de dépôt : 03/03/2023; Amendement de M. Dubois - Article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024)
Amendement n° 189 - RELATIF AUX JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE 2024 - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 809: Date de dépôt : 03/03/2023; Amendement de M. Dubois - Article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024)
Amendement n° 179 - RELATIF AUX JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE 2024 - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 809: Date de dépôt : 03/03/2023; Amendement de M. Reda - Après l'article 7 - Non renseigné; Voir le dossier (Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024)
Amendement n° 180 - RELATIF AUX JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE 2024 - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 809: Date de dépôt : 03/03/2023; Amendement de M. Reda - Après l'article 7 - Non renseigné; Voir le dossier (Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024)
Amendement n° 181 - RELATIF AUX JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE 2024 - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 809: Date de dépôt : 03/03/2023; Amendement de M. Reda - Après l'article 8 - Non renseigné; Voir le dossier (Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024)