795543 résultats trouvés
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 10 décembre 2014
- Date de séance : 10/12/2014
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Réforme de l’asile
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 27 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 09/12/2014
- — Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, sur les opérations en cours
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 09 décembre 2014
- Date de séance : 09/12/2014
- 1. Réforme de l’asile
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Amendement n° 482 - RÉFORME DE L'ASILE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2407
- Date de dépôt : 09/12/2014
- Amendement de M. Robiliard - Article 5 - Rejeté
- Voir le dossier (Affaires étrangères : réforme de l'asile)
- Amendement n° 49 - MODERNISATION PRESSE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2224
- Date de dépôt : 09/12/2014
- Amendement de M. Françaix, rapporteur - Article 6 - Adopté
- Voir le dossier (Culture : modernisation du secteur de la presse)
- Amendement n° 44 - MODERNISATION PRESSE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2224
- Date de dépôt : 09/12/2014
- Amendement de M. Françaix, rapporteur - Article 11 - Adopté
- Voir le dossier (Culture : modernisation du secteur de la presse)
- Amendement n° 55 - MODERNISATION PRESSE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2224
- Date de dépôt : 09/12/2014
- Amendement de M. Françaix, rapporteur - Article 11 - Tombé
- Voir le dossier (Culture : modernisation du secteur de la presse)
- Amendement n° 59 - MODERNISATION PRESSE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2224
- Date de dépôt : 09/12/2014
- Amendement de M. Françaix, rapporteur - Article 13 - Adopté
- Voir le dossier (Culture : modernisation du secteur de la presse)
- Amendement n° 54 - MODERNISATION PRESSE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2224
- Date de dépôt : 09/12/2014
- Amendement de M. Françaix, rapporteur - Article 11 - Adopté
- Voir le dossier (Culture : modernisation du secteur de la presse)
- Amendement n° 5 - ACCORD LOCAL DE REPRÉSENTATION DES COMMUNES MEMBRES D'UNE COMMUNAUTÉ DE COMMUNES OU D'AGGLOMÉRATION - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2320
- Date de dépôt : 09/12/2014
- Amendement de M. Dussopt, rapporteur - TITRE - Adopté
- Voir le dossier (Collectivités territoriales : accord local de représentation des communes membres de communautés de communes ou d'agglomération)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats