797211 résultats trouvés
- Amendement n° 4 - MODERNISATION PRESSE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2224
- Date de dépôt : 04/12/2014
- Amendement de Mme Buffet - Article 4 BIS - Non renseigné
- Voir le dossier (Culture : modernisation du secteur de la presse)
- Amendement n° 174 - DÉLIMITATION DES RÉGIONS ET MODIFICATION DU CALENDRIER ÉLECTORAL - Nouvelle Lecture - n° 2417
- Date de dépôt : 04/12/2014
- Amendement de M. Schwartzenberg, M. Krabal, M. Giraud, M. Carpentier, M. Chalus, M. Charasse, Mme Dubié, M. Falorni, Mme Hobert, M. Moignard, Mme Orliac et M. Saint-André - Article 3 - Non soutenu
- Voir le dossier (Collectivités territoriales : délimitation des régions et calendrier électoral)
- Amendement n° 62 - DÉLIMITATION DES RÉGIONS ET MODIFICATION DU CALENDRIER ÉLECTORAL - Nouvelle Lecture - n° 2417
- Date de dépôt : 04/12/2014
- Amendement de M. Straumann - Article 2 - Rejeté
- Voir le dossier (Collectivités territoriales : délimitation des régions et calendrier électoral)
- Amendement n° 81 - DÉLIMITATION DES RÉGIONS ET MODIFICATION DU CALENDRIER ÉLECTORAL - Nouvelle Lecture - n° 2417
- Date de dépôt : 04/12/2014
- Amendement de M. Benoit, M. Gomes, M. Hillmeyer, M. Maurice Leroy, M. Reynier, Mme Sage, M. Sauvadet, M. Tahuaitu et M. Vercamer - Article 3 - Rejeté
- Voir le dossier (Collectivités territoriales : délimitation des régions et calendrier électoral)
- Compte rendu de réunion n° 175 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 03/12/2014
- I. Audition de M. Michel Sapin, ministre des Finances et des comptes publics, sur le conseil Affaires économiques et financières (ECOFIN) du 9 décembre
- II. Communication de la Présidente Danielle Auroi sur les contributions des banques au fonds de résolution unique (COM(2014) 710 final E 9889).
- Amendement n° 46 - DÉLIMITATION DES RÉGIONS ET MODIFICATION DU CALENDRIER ÉLECTORAL - Nouvelle Lecture - n° 2417
- Date de dépôt : 03/12/2014
- Amendement de M. Hetzel, M. Frédéric Lefebvre et M. Furst - Article 12 - Rejeté
- Voir le dossier (Collectivités territoriales : délimitation des régions et calendrier électoral)
- Amendement n° 37 - DÉLIMITATION DES RÉGIONS ET MODIFICATION DU CALENDRIER ÉLECTORAL - Nouvelle Lecture - n° 2417
- Date de dépôt : 03/12/2014
- Amendement de M. Hetzel, M. Frédéric Lefebvre et M. Furst - Article 3 - Rejeté
- Voir le dossier (Collectivités territoriales : délimitation des régions et calendrier électoral)
- Amendement n° 55 - DÉLIMITATION DES RÉGIONS ET MODIFICATION DU CALENDRIER ÉLECTORAL - Nouvelle Lecture - n° 2417
- Date de dépôt : 03/12/2014
- Amendement de M. Le Fur, M. Abad, M. Aboud, Mme Le Callennec, M. de Mazières, M. Sordi, M. Straumann et M. Sturni - Article 3 - Rejeté
- Voir le dossier (Collectivités territoriales : délimitation des régions et calendrier électoral)
- Amendement n° 580 - PLFR POUR 2014 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2353
- Date de dépôt : 03/12/2014
- Amendement de M. Le Fur, Mme Dalloz et M. Warsmann - Après l'article 27 - Tombé
- Voir le dossier (Budget : loi de finances rectificative 2014 (2))
- Amendement n° 2 - DÉLIMITATION DES RÉGIONS ET MODIFICATION DU CALENDRIER ÉLECTORAL - Nouvelle Lecture - n° 2417
- Date de dépôt : 03/12/2014
- Amendement de Mme Zimmermann - Article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Collectivités territoriales : délimitation des régions et calendrier électoral)
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