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Amendement n° 63 - RECHERCHE SUR L'EMBRYON ET LES CELLULES SOUCHES EMBRYONNAIRES - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 825
Date de dépôt : 22/03/2013
Amendement de M. Gosselin, M. Aubert, M. Tian, M. Goasguen, M. Cinieri, M. Decool, Mme Fort, Mme Genevard, M. Dhuicq, M. Lett, M. Moreau et M. Quentin - Article UNIQUE - Non soutenu
Voir le dossier (Recherche, sciences et techniques : recherche sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires)
Amendement n° 62 - SANTÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2302
Date de dépôt : 10/03/2015
Amendement de M. Touraine, rapporteur - Article 34 - Adopté
Voir le dossier (Questions sociales et santé : santé)
Amendement n° 842 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - Nouvelle Lecture - n° 2736
Date de dépôt : 15/05/2015
Amendement de M. Molac, M. Baupin, Mme Duflot, Mme Abeille, M. Alauzet, Mme Allain, Mme Attard, Mme Auroi, Mme Bonneton, M. Cavard, M. Coronado, M. de Rugy, M. François-Michel Lambert, M. Mamère, Mme Massonneau, Mme Pompili, M. Roumegas et Mme Sas - Article 63 QUINQUIES A - Tombé
Voir le dossier (Energie : transition énergétique pour la croissance verte)
Amendement n° 309 - AUTORITÉ PARENTALE ET INTÉRÊT DE L'ENFANT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1925
Date de dépôt : 15/05/2014
Amendement de M. Meunier - Article 8 - Non soutenu
Voir le dossier (Famille : autorité parentale et intérêt de l'enfant)
Amendement n° 142 - EGALITÉ ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1380
Date de dépôt : 14/12/2013
Amendement de Mme Lemaire, Mme Romagnan, Mme Corre, Mme Chapdelaine, Mme Capdevielle, Mme Pochon, Mme Untermaier, M. Fekl, M. Valax, M. Vaillant, Mme Appéré, M. Jung, M. Cordery, Mme Coutelle, M. Roman, Mme Bouziane, Mme Carrey-Conte, Mme Hélène Geoffroy, Mme Gourjade, Mme Hoffman-Rispal, Mme Gueugneau, Mme Crozon et les membres du groupe socialiste, républicain et citoyen - Article 2 E - Adopté
Voir le dossier (Société : égalité entre les femmes et les hommes)
Amendement n° 70 - PLFR 2013 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1547
Date de dépôt : 22/11/2013
Amendement de M. de Courson, M. Jégo, M. Jean-Christophe Lagarde et M. Philippe Vigier - Après l'article 18 - Retiré
Voir le dossier (Budget : loi de finances rectificative 2013)
Amendement n° 315 - ADAPTATION DE LA SOCIÉTÉ AU VIEILLISSEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2155
Date de dépôt : 05/09/2014
Amendement de Mme Huillier et Mme Rabin - Après l'article 15 - Retiré
Voir le dossier (Questions sociales et santé : adaptation de la société au vieillissement)
Amendement n° 837 - SANTÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2673
Date de dépôt : 27/03/2015
Amendement de M. Lurton, M. Lazaro, M. Mathis, M. Hetzel, M. Decool et Mme Louwagie - Article 15 - Non renseigné
Voir le dossier (Questions sociales et santé : modernisation de notre système de santé)
Amendement n° 233 - PLF POUR 2015 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2234
Date de dépôt : 09/10/2014
Amendement de M. Carré - Article 18 - Non soutenu
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2015)
Amendement n° 814 - ÉGALITÉ ET CITOYENNETÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3851
Date de dépôt : 23/06/2016
Amendement de M. Tian, M. Hetzel et M. Tardy - Après l'article 8 TER - Non soutenu
Voir le dossier (Société : égalité et citoyenneté)