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N° 2450 tome I - Rapport sur , en nouvelle lecture, le projet de loi de finances , modifié par le Sénat, pour 2015 (n°2438)
Date de dépôt : 11/12/2014
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2015)
N° 2450 tome II - Rapport sur , en nouvelle lecture, le projet de loi de finances , modifié par le Sénat, pour 2015 (n°2438)
Date de dépôt : 11/12/2014
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2015)
N° 2446 - Rapport de Mme Valérie Rabault sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2015
Date de dépôt : 11/12/2014
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2015)
N° 2447 - Projet de loi pour la croissance et l'activité - Etude d'impact
Voir le dossier (Economie : croissance et activité)
N° 2449 annexe 0 - Rapport sur , en nouvelle lecture, le projet de loi , modifié par le Sénat, de programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019 (n°2350)
Texte adopté en commission
Voir le dossier (Budget : finances publiques 2014-2019)
N° 2447 - Projet de loi pour la croissance et l'activité
Voir le dossier (Economie : croissance, activité et égalité des chances économiques)
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 11 décembre 2014
Date de séance : 11/12/2014
  1. 1. Réforme de l’asile
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 25 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 10/12/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Myriam Maestroni, présidente d'Économie d'Énergie SAS et de M. Hugues Sartre, secrétaire général du GPC2E.
Compte rendu de réunion n° 24 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 10/12/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Philippe Bucher, président de FerroPem, de M. Luc Baud, directeur de l'énergie de FerroPem, et de M. Jean-Paul Aghetti, directeur « Énergie » de Rio Tinto Alcan
Compte rendu de réunion n° 49 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 10/12/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, conjointe avec la commission des Affaires culturelles et de l'éducation, de M. Mathieu Gallet, président-directeur général de Radio France, sur l'exécution du contrat d'objectifs et de moyens de Radio France
  2. Présences en réunion