Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

795559 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 3 - Comité d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 09/12/2014
  1. Évaluation du développement des services à la personne : examen du rapport.
Compte rendu de réunion n° 29 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 09/12/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, conjointe avec la commission des affaires culturelles, de Mme Marie-Christine Saragosse, présidente-directrice générale de France Médias Monde, sur l'exécution du contrat d'objectifs et de moyens en 2013
Compte rendu de réunion n° 58 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 09/12/2014
  1. Communication du Président Jean-Yves Le Déaut sur le calendrier 2015 2
  2. Audition de M. Jean-Claude Ameisen, président du Comité consultatif national d'éthique, sur la fin de vie 5
  3. Présentation des conclusions de M. Bruno Sido, sénateur, premier vice-président de l'OPECST, relatives à l'audition publique du 25 septembre 2014 sur « Le tournant énergétique allemand : quels enseignements pour la transition énergétique française ? » 22
Compte rendu de réunion n° 31 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 09/12/2014
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi relatif à la réforme de l'asile (n° 2407) (Mme Sandrine Mazetier, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 40 - Commission d'enquête relative à l'impact sociétal, social, économique et financier de la réduction progressive du temps de travail
Date de réunion : 09/12/2014
  1. Examen et vote, à huis clos, du rapport
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 09 décembre 2014
Date de séance : 09/12/2014
  1. 1. Réforme de l’asile
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Amendement n° 482 - RÉFORME DE L'ASILE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2407
Date de dépôt : 09/12/2014
Amendement de M. Robiliard - Article 5 - Rejeté
Voir le dossier (Affaires étrangères : réforme de l'asile)
Amendement n° 49 - MODERNISATION PRESSE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2224
Date de dépôt : 09/12/2014
Amendement de M. Françaix, rapporteur - Article 6 - Adopté
Voir le dossier (Culture : modernisation du secteur de la presse)
Amendement n° 44 - MODERNISATION PRESSE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2224
Date de dépôt : 09/12/2014
Amendement de M. Françaix, rapporteur - Article 11 - Adopté
Voir le dossier (Culture : modernisation du secteur de la presse)
Amendement n° 55 - MODERNISATION PRESSE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2224
Date de dépôt : 09/12/2014
Amendement de M. Françaix, rapporteur - Article 11 - Tombé
Voir le dossier (Culture : modernisation du secteur de la presse)