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Compte rendu de réunion n° 45 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 26/11/2014
  1. Suite de l'examen du projet de loi de finances rectificative pour 2014 (n° 2353) (Mme Valérie Rabault, rapporteure générale)
  2. Présences en réunion 44
Compte rendu de réunion n° 24 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 26/11/2014
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de résolution de M. Claude Bartolone tendant à modifier le Règlement de l'Assemblée nationale (n° 2381) (M. Jean-Jacques Urvoas, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 36 - Commission d'enquête relative à l'impact sociétal, social, économique et financier de la réduction progressive du temps de travail
Date de réunion : 26/11/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Michel Godet, économiste, membre de l'Académie des technologies
  2. 10
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 26/11/2014
  1. Ratification de la convention n° 181 de l'OIT relative aux agences d'emploi privées (n° 1887) M. Edouard Courtial, rapporteur
  2. Azerbaïdjan : accord relatif à la création et aux conditions d'activités des centres culturels (n° 784) M. Thierry Mariani, rapporteur
  3. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 21 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 26/11/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Claude Ameisen, médecin et rechercheur dont la reconduction à la tête du Comité national consultatif d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé est envisagée par le Président de la République
  2. Examen, ouvert à la presse, du rapport de la mission d'information et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur le transport de patients (M. Pierre Morange, rapporteur)
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 18 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 26/11/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Bruno Le Roux sur le rapport du groupe de travail « Compétitivité du transport aérien français »
Compte rendu de réunion n° 18 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 26/11/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Agnès Saal, présidente-directrice générale de l'Institut national de l'audiovisuel
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 18 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 26/11/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Knoche, directeur général délégué d'Areva
  2. Présentation, ouverte à la presse, du rapport sur la mise en application de la loi n° 2013 61 du 18 janvier 2013 relative à la mobilisation du foncier public en faveur du logement et au renforcement des obligations de production de logement social (Mme Audrey Linkenheld et M. Jean-Marie Tetart, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 25 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 26/11/2014
  1. — Audition de M. l'ingénieur général Jean-Luc Volpi, directeur central du service des essences des armées
Compte rendu de réunion n° 44 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 26/11/2014
  1. Examen, pour avis, d'un projet de décret d'avance, en application de l'article 13 de la loi organique relative aux lois de finances (Mme Valérie Rabault, rapporteure générale)
  2. Examen du projet de loi de finances rectificative pour 2014 (n° 2353) (Mme Valérie Rabault, rapporteure générale)
  3. Informations relatives à la Commission
  4. Présences en réunion